Cette recherche a été faite sur les thèmes indexés et l'ensemble de la description des archives. Pour moins de résultats, restreindre la recherche uniquement aux thèmes indexés.
-
Cote : 1447 W 285Période : 1988 - 1993Fonds : Sous-préfecture de LorientExtrait de la notice :
…Mise en place des procédures : contrat de plan État-Région, guide, fiches de présentation de projets, conventions, rapports, délibérations du conseil municipal…
…Mise en place des procédures : contrat de plan État-Région, guide, fiches de présentation de projets, conventions, rapports, délibérations du conseil municipal…