Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Immigration

Source :

data.culture.fr : immigration

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Immigration, travailleurs étrangers.

Cote : 70 J 22

Période : 1971 - 1981

Fonds : Fonds du parti socialiste unifié, section de Bourg-en-Bresse

Extrait de la notice :

…Immigration, travailleurs étrangers.…
Projet d'étude sur l'histoire du village du Perchay du Moyen Age à nos jours . - notes de travail, relevés statistiques, dépouillement d'arc...

Cote : 19 F/SHAPVOV 16

Période : 1962 - 1996

Fonds : 19F/SHAPVOV - Fonds Picard

Extrait de la notice :

…d'archives, copies de document (plus notes Jacques Dupâquier) - Rôles des tailles : exploitation, immigration…
Commissariat d'Oyonnax

Cote : 4 M 1000-1056

Période : 1896 - 1951

Extrait de la notice :

…La ville d'Oyonnax connaît une forte immigration, due à la fois à l'exode rural mais aussi à son industrie…
Gendarmerie

Cote : 5 R 1-37

Période : 1797 - 1939

Extrait de la notice :

…contribuent également à apporter des éléments sur certains thèmes d'histoire locale (mœurs, mentalités, immigration…
Anciens combattants et victimes de guerre

Cote : 3 R 1-523

Période : 1799 - 1991

Extrait de la notice :

…régiments coloniaux en garnison et que sa situation frontalière a amené à connaitre plusieurs vagues d'immigration…
FRAD001_70_J

Extrait de la notice :

…franquiste (1975), occupation soviétique en Afghanistan (1980), événements en Pologne (1982). 70 J 22 Immigration…

…franquiste (1975), occupation soviétique en Afghanistan (1980), événements en Pologne (1982). 70 J 22 Immigration…
FRAD001_3_R

Extrait de la notice :

…régiments coloniaux en garnison et que sa situation frontalière a amené à connaitre plusieurs vagues d’immigration…

…régiments coloniaux en garnison et que sa situation frontalière a amené à connaitre plusieurs vagues d’immigration…
FRAD001_5_R

Extrait de la notice :

…contribuent également à apporter des éléments sur certains thèmes d’histoire locale (mœurs, mentalités, immigration…

…contribuent également à apporter des éléments sur certains thèmes d’histoire locale (mœurs, mentalités, immigration…

Immigration

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