Cette recherche a été faite sur les thèmes indexés et l'ensemble de la description des archives. Pour moins de résultats, restreindre la recherche uniquement aux thèmes indexés.
-
Référence : DPACI/RES/2003/007Nature : InstructionStatut du texte : en vigueurDate de signature ou de publication : 01/08/2003Extrait de la notice :
…Information sur l'opération de la Direction du réseau grand public et le Service national des archives de la Poste…
-
Référence : AD 2001-3 (AD 01-3)Nature : CirculaireStatut du texte : en vigueur (partiellement abrogée / modifiée)Date de signature ou de publication : 10/08/2001Extrait de la notice :
…Tableaux de gestion des archives des entités territoriales de la Poste…
-
Référence : AD 7733/5082Nature : NoteStatut du texte : caducDate de signature ou de publication : 29/04/1969Extrait de la notice :
…poste…
…poste…
-
Référence : DPACI/RES/2004/011Nature : CirculaireStatut du texte : ponctuelDate de signature ou de publication : 15/06/2004Extrait de la notice :
…Informations sur le service national des archives de La Poste (SNA) et son réseau de responsables territoriaux…
-
Référence : AD 48-12Nature : CirculaireStatut du texte : caducDate de signature ou de publication : 09/10/1948Extrait de la notice :
…poste…
…poste…
-
Référence : AD/M 12913/2871Nature : NoteStatut du texte : caducDate de signature ou de publication : 17/07/1984Extrait de la notice :
…poste…
…poste…
-
Référence : AD/M 12914/2872Nature : NoteStatut du texte : caducDate de signature ou de publication : 17/07/1984Extrait de la notice :
…poste…
…poste…
-
Référence : sans référenceStatut du texte : en vigueurDate de signature : 12/11/1982Date de signature ou de publication : 12/11/1982Extrait de la notice :
…poste…
…poste…
-
Référence : sans référenceStatut du texte : en vigueurDate de signature : 11/08/1983Date de signature ou de publication : 11/08/1983Extrait de la notice :
…poste…
…poste…
-
Référence : DGPA/SIAF/2022/006Nature : ConventionStatut du texte : en vigueurDate de signature ou de publication : 01/08/2022Extrait de la notice :
…entre le Service interministériel des Archives de France, les Archives Nationales et le Groupe La Poste…
Pagination