Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

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data.culture.fr : aide au développement

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. Organisation des Caraïbes

Cote : 19940180/1-19940180/3

Période : 1946 - 1979

Fonds : Dom-Tom ; Direction des départements d'Outre-Mer ; Directeur et services rattachés (1946-1979)
Rapports des réunions du groupe de travail d'experts ayant trait à la création de l'Organisation des Caraïbes. Notes et principes. Projet du...

Cote : 19940180/1

Période : 1946 - 1979

Fonds : Dom-Tom ; Direction des départements d'Outre-Mer ; Directeur et services rattachés (1946-1979)
Documents transmis pour information sur divers sujets, 1960-1970 : santé publique, alimentation et nutrition, coopératives, conférence de la...

Cote : 19940180/2

Période : 1946 - 1979

Fonds : Dom-Tom ; Direction des départements d'Outre-Mer ; Directeur et services rattachés (1946-1979)
Conférence sur la bibliothéconomie ; adhésion des états et territoires de l'ancienne fédération des Indes occidentales ; programme de pêche ...

Cote : 19940180/3

Période : 1946 - 1979

Fonds : Dom-Tom ; Direction des départements d'Outre-Mer ; Directeur et services rattachés (1946-1979)
. Questions internationales | - Commission interministérielle pour l'étude des questions concernant le plateau continental, 1965-1966. | - D...

Cote : 19940180/4

Période : 1946 - 1979

Fonds : Dom-Tom ; Direction des départements d'Outre-Mer ; Directeur et services rattachés (1946-1979)
. Décorations et ordres

Cote : 19940180/4-19940180/9

Période : 1946 - 1979

Fonds : Dom-Tom ; Direction des départements d'Outre-Mer ; Directeur et services rattachés (1946-1979)
Ordre du mérite, 1964-1966. | Légion d'honneur : correspondance, 1967-1968.

Cote : 19940180/4

Période : 1946 - 1979

Fonds : Dom-Tom ; Direction des départements d'Outre-Mer ; Directeur et services rattachés (1946-1979)
- Convention et affaires consulaires : documents transmis pour information, 1961-1969. | - . Oeuvre apostolique pour les missions français...

Cote : 19940180/5

Période : 1946 - 1979

Fonds : Dom-Tom ; Direction des départements d'Outre-Mer ; Directeur et services rattachés (1946-1979)
- : documents transmis pour information, 1967. Conseil économique pour l'Amérique Latine (CEPAL) | - : documents transmis pour informa...

Cote : 19940180/6

Période : 1946 - 1979

Fonds : Dom-Tom ; Direction des départements d'Outre-Mer ; Directeur et services rattachés (1946-1979)
Organisation de la Défense nationale dans les DOM : documents transmis pour information.

Cote : 19940180/7

Période : 1946 - 1979

Fonds : Dom-Tom ; Direction des départements d'Outre-Mer ; Directeur et services rattachés (1946-1979)

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