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  • Note AD 10582 du 26 octobre 1993. Papier permanent
    Référence : AD 10582
    Statut du texte : caduc
    Date de signature ou de publication : 26/10/1993
    Extrait de la notice :

    …présent tirer profit de cette avancée de la normalisation en utilisant le papier permanent pour l’impression…

    …présent tirer profit de cette avancée de la normalisation en utilisant le papier permanent pour l’impression…

  • Description des collections sigillographiques
    Référence : DITN/RES/2005/003
    Nature : Note
    Statut du texte : en vigueur
    Date de signature ou de publication : 29/03/2005
    Extrait de la notice :

    …la qualité de l’impression à l’aide de la liste semi-fermée suivante : écrasée, effacée, illisible,…

    …CARACTERISTIQUES MATERIELLES ET CONTRAINTES TECHNIQUES Qualité de l’impression (recommandé) Caractériser…

    …et d’utilisation LANGUE Latin CARACTERISTIQUES MATERIELLES ET CONTRAINTES TECHNIQUES Qualité de l’impression…

  • Publication du Thésaurus pour la description et l'indexation des archives locales anciennes, modernes et contemporaines
    Référence : DITN/RES/2009/006
    Nature : Instruction
    Statut du texte : ponctuel
    Date de signature ou de publication : 08/06/2009
    Extrait de la notice :

    …de la direction des Archives de France dans différents formats5 : a) dans un format destiné à l’impression…

    …de la direction des Archives de France dans différents formats5 : a) dans un format destiné à l’impression…

  • Guide de construction des schémas de mutualisation des fonctions support dans les services déconcentrés de l'Etat
    Référence : DGP/SIAF/2011/007
    Nature : Instruction
    Statut du texte : ponctuel
    Date de signature ou de publication : 28/03/2011
    Extrait de la notice :

    …attendus Possibilités de mutualisation • Regrouper en un même lieu et saturer les capacités d’impression…

    …Impression 51. Diffusion / mise en ligne 52. Bilan / évaluation Juridique2 61. 62. 63. 64.…

    …en forme) NB : comprend également la validation auprès des partenaires sociaux Impression2 • Impression…

  • Tri des documents détenus par les services extérieurs de la direction générale des impôts (enregistrement, domaine)
    Référence : AD 90-8
    Nature : Circulaire
    Statut du texte : en vigueur (partiellement abrogée / modifiée)
    Date de signature : 09/10/1990
    Date de signature ou de publication : 20/11/1990
    Extrait de la notice :

    …la lettre « C » indiquée page 156 au numéro 2850 (certificats de vignettes) est une coquille d’impression…

    …la lettre « C » indiquée page 156 au numéro 2850 (certificats de vignettes) est une coquille d’impression…

  • Collecte des archives du monde sportif (archives communales)
    Référence : DPACI/RES/2009/001
    Nature : Instruction
    Statut du texte : en vigueur
    Date de signature ou de publication : 14/01/2009
    Extrait de la notice :

    …du Travail, ainsi que ses moyens de recherche, de mise en valeur et de diffusion et notamment : impression…

    …du Travail, ainsi que ses moyens de recherche, de mise en valeur et de diffusion et notamment : impression…

  • Collecte des archives du monde sportif (archives régionales)
    Référence : DPACI/RES/2009/004
    Nature : Instruction
    Statut du texte : en vigueur
    Date de signature ou de publication : 18/02/2009
    Extrait de la notice :

    …du Travail, ainsi que ses moyens de recherche, de mise en valeur et de diffusion et notamment : impression…

    …du Travail, ainsi que ses moyens de recherche, de mise en valeur et de diffusion et notamment : impression…

  • Sauvegarde et mise en valeur des archives du monde sportif
    Référence : DPACI/RES/2008/017
    Nature : Instruction
    Statut du texte : en vigueur
    Date de signature ou de publication : 04/11/2008
    Extrait de la notice :

    …du Travail, ainsi que ses moyens de recherche, de mise en valeur et de diffusion et notamment : impression…

    …du Travail, ainsi que ses moyens de recherche, de mise en valeur et de diffusion et notamment : impression…

  • Archives des services du siège, des directions régionales et des établissements de l'Association nationale pour la formation professionnelle des adultes
    Référence : AD 96-3
    Nature : Circulaire
    Statut du texte : en vigueur
    Date de signature ou de publication : 29/04/1996
    Extrait de la notice :

    …IMPRIMERIE • Bons d’ordre d’impression • Registre des impressions • Epreuves d’impression, clichés…

    …IMPRIMERIE • Bons d’ordre d’impression • Registre des impressions • Epreuves d’impression, clichés…

  • Traitement et conservation des archives relatives aux élections politiques postérieures à 1945
    Référence : INTK400001C
    Nature : Instruction
    Statut du texte : en vigueur
    Date de signature ou de publication : 05/01/2004
    Extrait de la notice :

    …Commission départementale de détermination des tarifs d’impression et d’affichage : procès-verbaux R…

    …Commission départementale de détermination des tarifs d’impression et d’affichage : procès-verbaux R…

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