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autorisation

Source :

data.culture.fr : autorisation

Voir aussi :

Dispense [108] ; DEROGATION [5] ; Interdiction [14]

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  • Professions ambulantes et nomades en Lot-et-Garonne
    Cote : 907 W 1-48
    Période : 1912 - 1972
    Extrait de la notice :

    …brocanteur, définie par la vente d'objets usagés et "marchandise de hasard" était également soumise à autorisation…

    …résidence et d'une notice individuelle constituaient les pièces principales des dossiers individuels d'autorisation…

  • 3E5. Étude notariale de Bréval et études rattachées
    Cote : 3 E 5/1-250
    Période : 1680 - 1899
    Extrait de la notice :

    …lesquelles en 1760 celle relative aux travaux à faire à l'église de Bréval, ou bien encore en 1762 l'autorisation…

  • Dons et Legs 1800-1940
    Cote : 4 O 1-106
    Période : 1800 - 1940
    Extrait de la notice :

    …intégrale de l'acte initial, les correspondances et délibérations afférentes, et l'arrêté d'autorisation…

  • Fabrique de Neauphle-le-Château
    Cote : FR/FR-AD078/65 J 1-25
    Période : 1542 - 2000
    Extrait de la notice :

    …reconstruction d'un autel, banc et grille en bois dédié à sainte Catherine (1 er février 1806), l'autorisation…

  • Collection des inventaires sommaires des archives départementales antérieures à 1790
    Cote : G 1-2520
    Extrait de la notice :

    …soumis à l'examen des évoques, au cours de leurs visites, qu'à l'avenir aucune ne soit érigée sans l'autorisation…

  • Archives révolutionnaires (série L)
    Cote : 1L1-333L
    Période : 1790 - 1828
    Extrait de la notice :

    …L'autorisation ministérielle qui fut dans les deux cas demandée nous garantit que rien d'important…

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