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Cote : 79 J 2Période : 1690 - 1866Fonds : Fonds Le Petit-SepulchreExtrait de la notice :
…accordant la Croix de San Fernando à Jean-Alphonse Le Petit (1824) ; octroi de l’ordre militaire de Saint-Louis en faveur de Joseph Le Petit (1814) ; autorisation…
…autorisation…
…accordant la Croix de San Fernando à Jean-Alphonse Le Petit (1824) ; octroi de l’ordre militaire de Saint-Louis en faveur de Joseph Le Petit (1814) ; autorisation…
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Cote : 4 M 478Période : 1893 - 1895Fonds : PoliceExtrait de la notice :
…. – Autorisation : correspondance, affiche, circulaires, états nominatifs, rapports de police.…
…autorisation…
…. – Autorisation : correspondance, affiche, circulaires, états nominatifs, rapports de police.…
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Cote : 4 M 479Période : 1915 - 1936Fonds : PoliceExtrait de la notice :
…. – Autorisation : correspondance, rapports, extrait d’état civil, télégramme.…
…autorisation…
…. – Autorisation : correspondance, rapports, extrait d’état civil, télégramme.…
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Cote : 4 M 634 à 635Période : 1828 - 1885Fonds : PoliceExtrait de la notice :
…Autorisation de libre circulation et congés : correspondance, certificats de libération, rapports, notices individuelles, extraits de jugement, passeports…
…autorisation…
…Autorisation de libre circulation et congés : correspondance, certificats de libération, rapports, notices individuelles, extraits de jugement, passeports…
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Cote : 4 M 183Période : 1915 - 1919Fonds : PoliceExtrait de la notice :
…Agents des eaux et forêts, autorisation de chasse : correspondance, arrêtés préfectoraux, rapports, états nominatifs, télégrammes, demandes (1915-1919)…
…Chasses individuelles et battues, autorisation : états.…
…autorisation…
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Cote : 4 M 184 à 190Période : 1915 - 1919Fonds : PoliceExtrait de la notice :
…Autorisation : demandes, rapports, correspondance, télégrammes, arrêtés.…
…autorisation…
…Autorisation : demandes, rapports, correspondance, télégrammes, arrêtés.…
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