Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

INDUSTRIE ELECTRONIQUE

Source :

data.culture.fr : industrie électronique

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Electronique [3595]

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Marché public. - Petit matériel électrique et connectique, achat (marché n° B49) : offres non retenues.

Cote : 417 W 121

Période : 2002 - 2003

Fonds : 417W
De 022-74-040-0-002 à 203-74-012-0-001.

Cote : 1694 W 1

Période : 1962 - 1962

Fonds : 1694 W - Versement de la Direction régionale de l'INSEE (1959-1978)
Entreprises industrielles de la Haute-Savoie.

Période : 1949 - 1986

Fonds : 1082 W - Versement de la Direction départementale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (1949-1986)
COLMON SA à Thonon-les-Bains (meubles métalliques) (1961-1969). GILLETTE à Annecy (lames de rasoirs) (1956-1969). ALGI à Scionzier (décollet...

Cote : 1082 W 1

Période : 1955 - 1975

Fonds : 1082 W - Versement de la Direction départementale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (1949-1986)
TEFAL à Rumilly (ustensiles de cuisine) (1969-1976). MAITRE DECOLLETAGE à Annemasse (1958-1974). STAUBLI à Faverges (raccords hydrauliques e...

Cote : 1082 W 2

Période : 1958 - 1977

Fonds : 1082 W - Versement de la Direction départementale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (1949-1986)
CUENOD à Annemasse (brûleurs) (1970-1977). SAFAG à Ambilly (pompes hydrauliques) (1971-1974). PARKER-HANNIFIN à Annemasse (outillage - racco...

Cote : 1082 W 3

Période : 1967 - 1977

Fonds : 1082 W - Versement de la Direction départementale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (1949-1986)
RENA à Meythet (pompes aquariums) (1974-1976). SIBEL à Cluses (automatismes électroménager) (1969-1975). RODE SUCKY à Annemasse (pièces de T...

Cote : 1082 W 5

Période : 1949 - 1976

Fonds : 1082 W - Versement de la Direction départementale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (1949-1986)
MAPED à Seynod (fournitures scolaires) (1966-1982). DENT'ART à Cran-Gevrier (1977). THIEBAUD à Thonon-les-Bains (matériel médical) (1975-197...

Cote : 1082 W 9

Période : 1956 - 1982

Fonds : 1082 W - Versement de la Direction départementale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (1949-1986)
SICPA France à Vétraz-Monthoux (encres d'imprimerie) (1968-1974). BAIKOWSKI à Annecy (pierres synthétiques) (1956-1977).

Cote : 1082 W 11

Période : 1956 - 1977

Fonds : 1082 W - Versement de la Direction départementale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (1949-1986)
THYSSEN à Vougy (aciers spéciaux) (1983). DEPERY DUFOUR à Cluses (aciers) (1983). SOCIETE SAVOISIENNE DE METAUX à Annecy (aciers) (1983). NO...

Cote : 1082 W 14

Période : 1971 - 1983

Fonds : 1082 W - Versement de la Direction départementale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (1949-1986)

INDUSTRIE ELECTRONIQUE

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