Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Manuscrits

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Collection Jules Joachim

Période : 1302 - 1955

Extrait de la notice :

…Collection d'almanachs et de manuscrits constituée par Jules Joachim, un érudit local.…
110 AV - Fonds Hocine LOUNES.

Cote : 110 AV 1-5

Période : 1975 - 1980

Extrait de la notice :

…premier instrument de recherche sommaire a été dressé au travers d'éléments manuscrits…

…premier instrument de recherche sommaire a été dressé au travers d'éléments manuscrits…
111 AV - Fonds Steven Knuchel

Cote : 111 AV 1

Période : 1975 - 1985

Extrait de la notice :

…la reproduction numérique du document original, mais aussi, au travers d'éléments manuscrits…

…la reproduction numérique du document original, mais aussi, au travers d'éléments manuscrits…
2 E - Notariat

Cote : Sous-série 2 E

Période : 1546 - 1935

Extrait de la notice :

…minutes anciennes était identifiée dans des bordereaux de versement souvent manuscrits…

…minutes anciennes était identifiée dans des bordereaux de versement souvent manuscrits…
Paroisse de Felon

Période : 1805 - 1936

Extrait de la notice :

…Extraits de la vie de Saint-Antoine le Grand par le Père Giry (9 feuillets manuscrits).…

…16 J 39 Questionnaire pour la visite des paroisses année 1929. 16 J 40 Une liasse de papiers manuscrits…

…1854 au 1er janvier 1887 (livre disparu). 16 J 10 Une liasse de quatorze pièces avec les comptes manuscrits…
Périodiques de la Société belfortaine d'Emulation (SBE)

Extrait de la notice :

…qui les conserve sous les cotes « Manuscrits 4 et 6 ».…

…à laquelle ce répertoire a été dressé, les manuscrits 1 et 3 étaient égarés.…

…Métrage linéaire : 547,2 ml Dates extrêmes : 1136-1971 s.d. 2 SECTION DES MANUSCRITS En 1981, date…
Famille de Metz-Noblat

Période : 1329 - 1829

Extrait de la notice :

…toute bonne conscience, léguer à son fils aîné François-Pierre « toute ma bibliothèque, tous mes manuscrits…

…toute bonne conscience, léguer à son fils aîné François-Pierre « toute ma bibliothèque, tous mes manuscrits…
Petits fonds et documents isolés

Période : 1307 - 2016

Extrait de la notice :

…J 12/2 Deux registres de copies de traites et obligations. 1776-an X 1 J 13/1 Deux cahiers manuscrits…

…1754 1 J 4/8 Trois lettres circulaires de l'archevêché de Besançon aux curés. 1 J 4/9 Articles manuscrits…

…J 12/2 Deux registres de copies de traites et obligations. 1776-an X 1 J 13/1 Deux cahiers manuscrits…
Alstom, archives de la direction

Période : 1885 - 1997

Extrait de la notice :

…Règlement des salaires, sécurité sociale : enquêtes, rapports, 1953-1968 comptes (de nombreux documents manuscrits…

…Règlement des salaires, sécurité sociale : enquêtes, rapports, 1953-1968 comptes (de nombreux documents manuscrits…

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