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Adoption

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data.culture.fr : adoption

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  • Occupation de la France par les armées ennemies
    Période : 1800 - 1940
    Extrait de la notice :

    …Tribunal de première instance de Baugé 3 U 2 / 526-527 : Jugements d’adoption de pupilles de la Nation…

    …Tribunal de première instance de Cholet 3 U 3 / 545-546 : Jugements d’adoption de pupilles de la Nation…

    …Tribunal de première instance de Saumur 3 U 4 / 1269-1274 : Jugements d’adoption de pupilles de la Nation…

  • Etat des versements des Tribunaux de Grande Instance
    Période : 1940
    Extrait de la notice :

    …partie principale ou jointe Déchéance de puissance paternelle, délégation d’autorité parentale, adoption…

    …. ; - famille : régimes matrimoniaux, divorce, autorité parentale, adoption, pension alimentaire, succession…

    …partie principale ou jointe Déchéance de puissance paternelle, délégation d’autorité parentale, adoption…

  • État des versements du Conseil général
    Période : 1940
    Extrait de la notice :

    …............................................................................................. 55 Adoption…

    …Plan Zeller : pauvreté-précarité 1582 W 92-106 1981-1993 (1981-1993) 1986-1989 (1986-1989) Adoption…

    …............................................................................................. 55 Adoption…

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