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Cote : 2 U 1/763Période : 1820 - 1926Extrait de la notice :
…Appels des jugements de demande d'adoption : requêtes et arrêts.…
…Appels des jugements de demande d'adoption : requêtes et arrêts.…
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Cote : 2 U 1/764-773Période : 1918 - 1958Extrait de la notice :
…Appels des jugements de demande d'adoption par la Nation (pupilles de la Nation) : dossiers de procédure.…
…Appels des jugements de demande d'adoption par la Nation (pupilles de la Nation) : dossiers de procédure.…
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Cote : 18 W 43Période : 1911 - 1911Extrait de la notice :
…Trignac et Saint-Nazaire : attribution de distinctions honorifiques ; secours et collectes ; transfert du Tribunal civil de Saint-Nazaire à Nantes ; adoption…
…Trignac et Saint-Nazaire : attribution de distinctions honorifiques ; secours et collectes ; transfert du Tribunal civil de Saint-Nazaire à Nantes ; adoption…
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Cote : G 2304Période : 1608 - 1651Fonds : Inventaire - série G continu.Extrait de la notice :
…XIII en l'église de Nantilly par le Chapitre de Nantilly, le clergé de Saint-Pierre et de Saint-Nicolas et les ordres mendiants (6 août) ; - fol. 29, adoption…
…XIII en l'église de Nantilly par le Chapitre de Nantilly, le clergé de Saint-Pierre et de Saint-Nicolas et les ordres mendiants (6 août) ; - fol. 29, adoption…
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Cote : 2081 W 38Période : 2000 - 2000Extrait de la notice :
…Adoption du nouveau dispositif.…
…Adoption du nouveau dispositif.…
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Période : 1800 - 1940Extrait de la notice :
…Série U – Justice Sous-série 3 U – Tribunaux de première instance Tribunal de première instance d’Angers 3 U 1 / 444-445 : Jugements d’adoption de pupilles…
…Tribunal de première instance de Baugé 3 U 2 / 526-527 : Jugements d’adoption de pupilles de la Nation (1919-1959).…
…Tribunal de première instance de Cholet 3 U 3 / 545-546 : Jugements d’adoption de pupilles de la Nation (1918-1945). 3 U 3 / 547 : Jugements déclaratifs…
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Période : 1940Extrait de la notice :
…. ; - famille : régimes matrimoniaux, divorce, autorité parentale, adoption, pension alimentaire, succession,... ; - droit immobilier : propriété immobilière…
…1977-2003 (1977-2003) Procédures où le Parquet est partie principale ou jointe Déchéance de puissance paternelle, délégation d’autorité parentale, adoption…
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Période : 1940Extrait de la notice :
…Logement .......................................................................................................................................... 55 Adoption…
…Lotissements communaux 1582 W 144-167 1962-1994 (1962-1994) Plan Zeller : pauvreté-précarité 1582 W 92-106 1981-1993 (1981-1993) 1986-1989 (1986-1989) Adoption…