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Cote : E 1919Période : 1686 - 1740Fonds : Comté de Hanau-Lichtenberg.Extrait de la notice :
…Bien seigneurial de l'Ackerhof : amodiation, adoption de fermiers.…
…Bien seigneurial de l'Ackerhof : amodiation, adoption de fermiers.…
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Cote : 2 U 1/763Période : 1820 - 1926Extrait de la notice :
…Appels des jugements de demande d'adoption : requêtes et arrêts.…
…Appels des jugements de demande d'adoption : requêtes et arrêts.…
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Cote : 2 U 1/764-773Période : 1918 - 1958Extrait de la notice :
…Appels des jugements de demande d'adoption par la Nation (pupilles de la Nation) : dossiers de procédure.…
…Appels des jugements de demande d'adoption par la Nation (pupilles de la Nation) : dossiers de procédure.…
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Cote : 18 W 43Période : 1911 - 1911Extrait de la notice :
…Trignac et Saint-Nazaire : attribution de distinctions honorifiques ; secours et collectes ; transfert du Tribunal civil de Saint-Nazaire à Nantes ; adoption…
…Trignac et Saint-Nazaire : attribution de distinctions honorifiques ; secours et collectes ; transfert du Tribunal civil de Saint-Nazaire à Nantes ; adoption…
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Cote : E 4879Période : 1544 - 1559Fonds : Comté de Montbéliard.Extrait de la notice :
…Règlement ecclésiastique wurtembergeois : opposition formée par les prédicants contre son adoption à Montbéliard ; rapports des conseillers de Régence…
…Règlement ecclésiastique wurtembergeois : opposition formée par les prédicants contre son adoption à Montbéliard ; rapports des conseillers de Régence…
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Cote : E 1966Période : 1627 - 1644Fonds : Comté de Hanau-Lichtenberg.Extrait de la notice :
…; estimation des biens et du bétail ; affaire des Picards de Lichtenberg, qui ont construit sans permission des cabanes sur les biens du Schweighof ; adoption…
…; estimation des biens et du bétail ; affaire des Picards de Lichtenberg, qui ont construit sans permission des cabanes sur les biens du Schweighof ; adoption…
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Cote : E 2706Période : 1574 - 1731Fonds : Comté de Hanau-Lichtenberg.Extrait de la notice :
…Correspondance entre les comtes de Hanau et les baillis de Woerth et de Brumath au sujet de réparations et reconstructions à faire au moulin de Woerth ; adoption…
…Correspondance entre les comtes de Hanau et les baillis de Woerth et de Brumath au sujet de réparations et reconstructions à faire au moulin de Woerth ; adoption…
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Cote : G 2304Période : 1608 - 1651Fonds : Inventaire - série G continu.Extrait de la notice :
…XIII en l'église de Nantilly par le Chapitre de Nantilly, le clergé de Saint-Pierre et de Saint-Nicolas et les ordres mendiants (6 août) ; - fol. 29, adoption…
…XIII en l'église de Nantilly par le Chapitre de Nantilly, le clergé de Saint-Pierre et de Saint-Nicolas et les ordres mendiants (6 août) ; - fol. 29, adoption…
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Cote : 2081 W 38Période : 2000 - 2000Extrait de la notice :
…Adoption du nouveau dispositif.…
…Adoption du nouveau dispositif.…
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Période : 1800 - 1940Extrait de la notice :
…Série U – Justice Sous-série 3 U – Tribunaux de première instance Tribunal de première instance d’Angers 3 U 1 / 444-445 : Jugements d’adoption de pupilles…
…Tribunal de première instance de Baugé 3 U 2 / 526-527 : Jugements d’adoption de pupilles de la Nation (1919-1959).…
…Tribunal de première instance de Cholet 3 U 3 / 545-546 : Jugements d’adoption de pupilles de la Nation (1918-1945). 3 U 3 / 547 : Jugements déclaratifs…