Cette recherche a été faite sur les thèmes indexés et l'ensemble de la description des archives. Pour moins de résultats, restreindre la recherche uniquement aux thèmes indexés.
-
Cote : CFI/12/21Période : 1946 - 1946Fonds : Collection des affiches non CFDTExtrait de la notice :
…Date d'après le référendum du 5 mai 1946, relatif à l’adoption du premier projet de Constitution de la…
-
Cote : 1778 W 534-538Période : 1918 - 1958Extrait de la notice :
…Jugements d'adoption par la Nation…
-
Cote : 1823 W 27Période : 1918 - 1958Extrait de la notice :
…Jugements d'adoption par la Nation…
-
Cote : 3723W87Période : 1985 - 1994Extrait de la notice :
…Dossiers de consentements à adoption.…
-
Période : 1716 - 1985Extrait de la notice :
…Jugements d'adoption par la Nation…
-
Période : 1716 - 1985Extrait de la notice :
…Jugements d'adoption par la nation…
-
Cote : 4419W1089Période : 1984 - 1987Fonds : Tribunal d'instance de MelunExtrait de la notice :
…Procès-verbaux de consentement à adoption.…
-
Période : 1956 - 2011Extrait de la notice :
…conjointes de l'autorité parentale, déclarations conjointes de changement de nom, consentements à adoption…
-
Cote : 3 U 1/878-888Période : 1918 - 1958Extrait de la notice :
…Tribunal d'Aurillac : jugements d'adoption par la Nation.…
-
Cote : 3 U 2/617Période : 1930 - 1941Extrait de la notice :
…Dossiers et jugements d'adoption par la Nation.…
Pagination