-
Cote : 1441W 92Période : 1902 - 1931Extrait de la notice :
…Minutes des jugements des jugements d'adoption par la nation - jugements arbitraux.…
-
Cote : 1938WPériode : 1990 - 2011Extrait de la notice :
…année (2009) Art. 8 : Dossiers acceptés et suivis d’une adoption (classement par année d’adoption et…
…Art. 1 : Rapports d’activité des organismes agréés pour l’adoption (OAA) (1990-2004) Art. 2 : dossiers…
…refusés suite à rejets d'agréments (2010-2011) Art. 3 à 7 : Dossiers acceptés et suivis d’adoption…
-
Cote : 1938WPériode : 1990 - 2011Extrait de la notice :
…année (2009) Art. 8 : Dossiers acceptés et suivis d’une adoption (classement par année d’adoption et…
…Art. 1 : Rapports d’activité des organismes agréés pour l’adoption (OAA) (1990-2004) Art. 2 : dossiers…
…refusés suite à rejets d'agréments (2010-2011) Art. 3 à 7 : Dossiers acceptés et suivis d’adoption…
-
Cote : 1902WPériode : 1993 - 2008Extrait de la notice :
…dossiers refusés (rejets d'agréments) 2010 de JU à SO Art. 2 à 6 : dossiers acceptés et suivis d’adoption…
…année 2008 (classement par année d’adoption et alphabétiquement par nom des parents) Art. 7 : procès-verbaux…
…>>> 1902W - DVS - Délégation départementale Enfance Jeunesse Famille - dossiers de suivis d’adoption…
-
DVS - Délégation départementale Enfance Jeunesse Famille - dossiers de suivis d’adoption (1993-2008)Cote : 1902WPériode : 1993 - 2008Extrait de la notice :
…dossiers refusés (rejets d'agréments) 2010 de JU à SO Art. 2 à 6 : dossiers acceptés et suivis d’adoption…
…année 2008 (classement par année d’adoption et alphabétiquement par nom des parents) Art. 7 : procès-verbaux…
…DVS - Délégation départementale Enfance Jeunesse Famille - dossiers de suivis d’adoption (1993-2008)…
-
Cote : 1844W 1-9Période : 2000 - 2008Extrait de la notice :
…Art. 3 à 8 : dossiers acceptés et suivi d'adoption - 2006 Art.9 : dossiers acceptés et suivis d'adoption…
-
Cote : 1762W 1-6Période : 1987 - 2004Extrait de la notice :
…d'une adoption (1987, 1993,1996, 2001, reliquat)…
…Art. 1 à 5 : Dossiers acceptés et suivis d'adoption année 2004 Art. 6 : Dossiers acceptés et suivis…
-
Cote : 1991WPériode : 1973 - 2012Extrait de la notice :
…acceptés et suivis d'une adoption d'enfants étrangers 2010 ( de PH à ZA), (classés par année d'adoption…
…statistiques sur les adoptions de 1986 à 1999 Rapports d'activité des organismes autorisés pour l'adoption…
…d'enfants étrangers 2003 (EV), 2005 (de BO à RO), 2010 (de BE à BO) (classés par année d'adoption et…
-
Cote : 1991WPériode : 1973 - 2012Extrait de la notice :
…acceptés et suivis d'une adoption d'enfants étrangers 2010 ( de PH à ZA), (classés par année d'adoption…
…statistiques sur les adoptions de 1986 à 1999 Rapports d'activité des organismes autorisés pour l'adoption…
…d'enfants étrangers 2003 (EV), 2005 (de BO à RO), 2010 (de BE à BO) (classés par année d'adoption et…
-
Cote : 1947WPériode : 1993 - 2011Extrait de la notice :
…Art. 1 : dossiers d'adoption rejetée, suite à retrait d'agrément : 1 dossier de 1993 dont le patronyme…
…dossiers de 2008 dont le patronyme du parent commence entre CHO et MIR (2008) Art. 4 : dossiers d'adoption…
…dossiers de 2007 dont le patronyme du parent commence entre BOI et LAM (1993-2007) Art. 2 : dossiers d'adoption…