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Période : 1964 - 2009Extrait de la notice :
…et/ou du certificat de non rétractation pour l'adoption des membres du conseil de famille.…
…attestations de la direction des affaires sanitaires et sociales de Paris, procès-verbaux d'adoption…
…ead-wrapper"><div class="ead-p">Certificats de non rétractation, actes des conseils de famille pour l'adoption…
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Période : 1961 - 2009Extrait de la notice :
…Adoption.…
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Cote : 65 AQ R4064Période : 1923 - 1923Extrait de la notice :
…Reconnue d’utilité publique. « Législation actuelle sur l’adoption » (législation de 1923).…
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Période : 1959 - 1982Extrait de la notice :
…Consentements à adoption.…
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Période : 1959 - 2009Extrait de la notice :
…Consentements à adoption.…
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Cote : 1407W782Période : 1968 - 1971Extrait de la notice :
…Indications ou contre-indications d'adoption.…
…Placement ou adoption.…
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Cote : 2000 50 316Période : 1966 - 1985Extrait de la notice :
…Adoption des statuts.…
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Cote : 2000 50 1121Période : 1971 - 1988Extrait de la notice :
…Adoption des statuts.…
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Cote : 1407W783Période : 1969 - 1980Extrait de la notice :
…En marge : mention du sort de l'enfant pupille (adoption ou placement familial), dates et familles d'adoption…
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Cote : 1407W776Période : 1956 - 1971Extrait de la notice :
…En marge : adoption effective ou refusée, date d'adoption, changement de prénom. Correspondance].…