Pièce scellée
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Cote : 10 Ph 26Fonds : Répertoire numérique 10 PhExtrait de la notice :
…Pièce scellée Hugues V Duc de Bourgogne. 1306.…
…Pièce scellée Hugues V Duc de Bourgogne. 1306.…
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Cote : 10 Ph 57Fonds : Répertoire numérique 10 PhExtrait de la notice :
…Pièce scellée de Jean Vurry, conseiller du duc. 1470…
…Pièce scellée de Jean Vurry, conseiller du duc. 1470…
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Cote : 10 Ph 64Fonds : Répertoire numérique 10 PhExtrait de la notice :
…Pièce scellée avec signature de Nicolas Rolin. 1432 ; Reprise de fief de la terre de Buffon. 1774.…
…Pièce scellée avec signature de Nicolas Rolin. 1432 ; Reprise de fief de la terre de Buffon. 1774.…
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Cote : Pièces 344-359Période : 1800 - 1815Fonds : Consulat et Secrétairerie d'État impériale. Rapports ministériels et pièces diverses (1800-1815)Extrait de la notice :
…Titres justifiant la tenue d'un marché hebdomadaire à Thoiry (Seine-et-Oise). 1579-1698 (une pièce scellée…
…Titres justifiant la tenue d'un marché hebdomadaire à Thoiry (Seine-et-Oise). 1579-1698 (une pièce scellée…
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Cote : 18J172Période : 1447 - 1447Extrait de la notice :
…Pièce scellée…
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Cote : 18J177Période : 1476 - 1476Extrait de la notice :
…Pièce scellée…
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Cote : 1J2651Période : 1271 - 1271Extrait de la notice :
…Pièce scellée…
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Cote : 1C382/1Période : 1701 - 1800Extrait de la notice :
…Pièce scellée…
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Cote : Pièces 377-387Période : 1800 - 1815Fonds : Consulat et Secrétairerie d'État impériale. Rapports ministériels et pièces diverses (1800-1815)Extrait de la notice :
…tenue de quatre foires annuelles et d'un marché hebdomadaire à Villiers-sur-Tholon. 1523-1641 (une pièce scellée…
…tenue de quatre foires annuelles et d'un marché hebdomadaire à Villiers-sur-Tholon. 1523-1641 (une pièce scellée…
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Cote : J 1977Période : 1353 - 1353Extrait de la notice :
…de Beaumont, à Jacques Lempereur, trésorier des guerres du roy (reçus par la main d'Evein Dol (pièce scellée…
…de Beaumont, à Jacques Lempereur, trésorier des guerres du roy (reçus par la main d'Evein Dol (pièce scellée…