projet
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Cote : 1903W1-1903W15Période : 1990 - 1999Extrait de la notice :
…modernisation et mise en conformité de l'appareil productif, etc.) et immatériels (aides au développement de projet…
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Cote : 3181 W 1 - 71Période : 1941 - 1969Extrait de la notice :
…sous-dossiers ; leur nombre, dénomination et contenu varient selon les liasses : actes, adjudications, avant-projet…
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Cote : 118 H 1- 3Période : 1240 - 1771Extrait de la notice :…Montgiscard, Murat, Muret, Nontron, Rabastens, La Réole, Rieux, Rodez, Saint-Affrique, Saint-Macaire, Saint-Projet…
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Période : 1800 - 1859Extrait de la notice :
…Le projet définitif est adopté en 1829.…
…nouveaux travaux, le projet est abandonné au profit de la construction d'un palais de justice.…
…Un nouveau projet de travaux est établi pour accueillir les deux juridictions, mais au vu des coûts des…
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Extrait de la notice :
…Les quelques documents concernant ce projet de création d'un monastère sont conservés dans le fonds des…
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Cote : 8403 W 1 - 14Période : 1996 - 2009Extrait de la notice :
…économique et juridique et apportent une aide à la décision quant à l’opportunité de réaliser un projet…
…comprend les éléments de la saisine, les éléments justifiant et validant les données de départ du projet…
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Cote : 8253 W 1 - 20Période : 1996 - 2013Extrait de la notice :
…projet éducatif…
…projet éducatif…
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Cote : 7208 W 1 - 42Période : 1972 - 1996Extrait de la notice :
…Adour-Garonne.Le processus débute par une demande d’aide, suite à l'avis favorable des services de l’Agence, le projet…
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Cote : 8301 W 1 - 52Période : 1997 - 2002Extrait de la notice :
…Adour-Garonne.Le processus débute par une demande d’aide, suite à l'avis favorable des services de l’Agence, le projet…
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Cote : 8166 W 1 - 5Période : 1970 - 1972Extrait de la notice :
…Le projet de Livre Blanc se présente comme un rapport de synthèse abondamment illustré de cartes du bassin…
…synthèse des réponses à la consultation publiée en septembre 1972, tempère sur plusieurs points le projet…
