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  • Édouard Auguste Saint-Hilaire (171 J)
    Cote : 171 J 1 - 8
    Période : 1905 - 1934
    Extrait de la notice :

    …Don Un projet de concours pour un camp semi-permanent pour troupes coloniales à Lectoure (1918) a été…

  • 7520 W
    Cote : 7520 W 1 - 34
    Période : 1971 - 2010
    Extrait de la notice :

    …Versement2013 L’ensemble de ces documents a été trié par deux archivistes contractuelles dans le cadre du projet…

  • Union européenne de paiement
    Période : 1949 - 1958
    Extrait de la notice :

    …BISSEL Déc 1949 Projet anglais Mars Juin 1950 - Projet ANSIAUX Avr Mémoranda présentés par les…

    …de quelques problèmes concernant 1 'U..E.P Mai 1950 Dernier projet de texte Mai 1950 - Juin Août…

    …délégations Déc 1949 Exposé de l'E.C.A sur le projet de l'UE.P Mars 1950 Notes Hommey pour l'étude…

  • Délais de procédures et pénalités en matière fiscale
    Période : 1963 - 1964
    Extrait de la notice :

    ….- Travaux du comité : préparation du projet de loi, procès-verbaux des réunions.…

    …Comité d'études chargé de préparer le projet de loi n° 63.1316 du 27 décembre 1963 et d'en assurer l'application…

  • 6868 W
    Cote : 6868 W 1 - 10
    Extrait de la notice :

    …Milani pour le projet concernant l'observatoire Midi-Pyrénées.…

    …des deux projets du concours: cabinet Almudever, cabinet LCR Architectes et Larrouy Sicre pour le projet…

    …Les gagnants sont : Larrouy Sicre pour le projet d'extension du bâtiment 3R3 Laplace, cabinet Espagno…

  • Plan calcul
    Période : 1965 - 1976
    Extrait de la notice :

    …Plan calcul : industrie des calculateurs, convention "microélectroniques", projet ENEIDE, comité consultatif…

  • Politique foncière
    Période : 1914 - 1973
    Extrait de la notice :

    …Politique foncière, détermination de la valeur locative, projet de loi foncière, service foncier, évaluations…

  • 7510 W
    Cote : 7510 W 1 - 96
    Période : 1983 - 2013
    Extrait de la notice :

    …deux archivistes contractuelles de la Préfecture, Aurélie Mercé et Olga Ponchet, dans le cadre du projet…

  • 7507 W
    Cote : 7507 W 1 - 9
    Période : 1995 - 2007
    Extrait de la notice :

    …deux archivistes contractuelles de la Préfecture, Aurélie Mercé et Olga Ponchet, dans le cadre du projet…

  • Réforme fiscale
    Période : 1949 - 1954
    Extrait de la notice :

    …Avant-projet d'exposé des motifs Composition de la lettre rectificative au projet de loi - Avant-projet…

    …de textes Notes et observatiôns sur le projet .…

    …24 2 Page n° 1 B 28.343 - Projet de réforme fiscale présenté par la C.F.T.C.…

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