projet
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Cote : 1W/SEAVBA1-3Période : 1988 - 1998Extrait de la notice :
…des communes auprès des instances nationales, régionales et départementales pour tout projet d’aménagement…
…. - L’étude de tout projet d’aménagement intéressant tout ou partie des communes adhérentes. - La représentation…
…des communes auprès des instances nationales, régionales et départementales pour tout projet d’aménagement…
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Cote : 198 J 1-118Période : 1792 - 2014Extrait de la notice :
…On peut relever le projet d'action éducative « Mozart enfant et à Nancy en 1778 », réalisé au collège…
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Cote : 1W/CCBA1-239Période : 1992 - 2017Extrait de la notice :
…propre doivent avoir un minimum de 15 000 habitants, le préfet de l'Oise a publié en octobre 2015 un projet…
…propre doivent avoir un minimum de 15 000 habitants, le préfet de l'Oise a publié en octobre 2015 un projet…
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Cote : 12J/COM1-54Période : 1907 - 1978Extrait de la notice :
…Ces deux sociétés ont vu le jour avec pour projet d’amener une vie culturelle et artistique en dehors…
…Ces deux sociétés ont vu le jour avec pour projet d’amener une vie culturelle et artistique en dehors…
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Cote : 1K/COM1-661Période : 1790 - 1986Extrait de la notice :
…Le Sénat qui s'oppose vivement au projet qu'il juge anticonstitutionnel, échoue et se voit isolé tant…
…Toutefois, un nouvel affrontement éclate en 1962 lorsque De Gaulle veut soumettre au référendum un projet…
…Le référendum est également possible dans le cadre d'un projet de loi relatif à l'organisation des pouvoirs…
