projet
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Cote : 19880127/1Période : 1983 - 1984Extrait de la notice :
…Décentralisation de l'enseignement du premier et second degrés selon le projet de loi n° 83-663 du 22 juillet 1983 relatif à la répartition des compétances…
…entre communes, départements, région et l'Etat Sommaire Art 1 (F 17 bis 87. 43/1) : Décentralisation : Enseignement primaire et secondaire : projet de…
…Décentralisation de l'enseignement du premier et second degrés selon le projet de loi n° 83-663 du 22 juillet 1983 relatif à la répartition des compétances…
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Cote : 19940261/1-19940261/3Période : 1942 - 1986Extrait de la notice :
…éducation physique pour les établissements publics et privés sous contrat : Notes, correspondance, arrêtés de nomination et réglementation (1942-1944) ; projet…
…Art 2-3 : Equivalence de titres des fédérations sportives et de diplômes d’éducation physique : Dossier de principe : Projet de textes et notes (1980-1985…
…éducation physique pour les établissements publics et privés sous contrat : Notes, correspondance, arrêtés de nomination et réglementation (1942-1944) ; projet…
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Cote : 19880551/1Période : 1966 - 1974Extrait de la notice :
…établissements d'enseignement du second degré _ relations internationales avec la CEE, établissements français à l'étranger et internationaux en France _ projet…
…établissements d'enseignement du second degré _ relations internationales avec la CEE, établissements français à l'étranger et internationaux en France _ projet…
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Cote : 19990231/1Période : 1991 - 1995Extrait de la notice :
…les jeunes en difficulté dans les lycées professionnels dans le cadre de leur insertion par le permis de conduire, et se découpe en trois phases : - projet…
…les jeunes en difficulté dans les lycées professionnels dans le cadre de leur insertion par le permis de conduire, et se découpe en trois phases : - projet…
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Cote : 19790802/1-19790802/4Période : 1950 - 1969Extrait de la notice :
…Projet de revalorisation de la fonction enseignante, 1957-1960.…
…Art 3 : Organisation administrative du ministère, budget 1960 ; travaux du comité de coordination de la promotion sociale (1960-1961) ; projet de création…
…Art 4 : Coopération scientifique et culturelle : Création d’une université internationale pour les cadres en développement ; projet d’observatoire Européen…
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Cote : 20070013/1-20070013/3Période : 1989 - 1993Extrait de la notice :
…La mise en œuvre du projet “ Centrale 2000 ”, quant à elle, est pilotée par l'Inspection générale de l'administration.…
…La mise en œuvre du projet “ Centrale 2000 ”, quant à elle, est pilotée par l'Inspection générale de l'administration.…
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Cote : 19880542/1-19880542/7Période : 1979 - 1982Extrait de la notice :
…Art 6 : - note sur l'action sociale en faveur des personnels (logement), projet de réglementation d'établissements d'enseignement internationaux, dossiers…
…Art 6 : - note sur l'action sociale en faveur des personnels (logement), projet de réglementation d'établissements d'enseignement internationaux, dossiers…
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Cote : 19860251/1-19860251/49Période : 1981 - 1983Extrait de la notice :
…Les conclusions de cette consultation ainsi que le projet de loi furent remis à monsieur Alain Savary, ministre de l'Education nationale en mars 1983.…
…Les conclusions de cette consultation ainsi que le projet de loi furent remis à monsieur Alain Savary, ministre de l'Education nationale en mars 1983.…
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Cote : 20000222/1-20000222/3Période : 1947 - 1996Extrait de la notice :
…Art 3 : Stages pratiques en entreprises : Projet d’étude du ministère de l’Agriculture, 1979. La violence à l’école : Rapports, 1985-1995.…
…Art 3 : Stages pratiques en entreprises : Projet d’étude du ministère de l’Agriculture, 1979. La violence à l’école : Rapports, 1985-1995.…
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Cote : 19850679/1-19850679/20Période : 1971 - 1982Extrait de la notice :
…Projet d'action éducative P.A.P. Programme d'action prioritaire P.N.R.…
…Projet d'action éducative P.A.P. Programme d'action prioritaire P.N.R.…
