…Décentralisation de l'enseignement du premier et second degrés selon le projet de loi n° 83-663 du 22 juillet 1983 relatif à la répartition des compétances…

…entre communes, départements, région et l'Etat Sommaire Art 1 (F 17 bis 87. 43/1) : Décentralisation : Enseignement primaire et secondaire : projet de…

…Décentralisation de l'enseignement du premier et second degrés selon le projet de loi n° 83-663 du 22 juillet 1983 relatif à la répartition des compétances…

…éducation physique pour les établissements publics et privés sous contrat : Notes, correspondance, arrêtés de nomination et réglementation (1942-1944) ; projet…

…Art 2-3 : Equivalence de titres des fédérations sportives et de diplômes d’éducation physique : Dossier de principe : Projet de textes et notes (1980-1985…

…éducation physique pour les établissements publics et privés sous contrat : Notes, correspondance, arrêtés de nomination et réglementation (1942-1944) ; projet…

…établissements d'enseignement du second degré _ relations internationales avec la CEE, établissements français à l'étranger et internationaux en France _ projet…

…établissements d'enseignement du second degré _ relations internationales avec la CEE, établissements français à l'étranger et internationaux en France _ projet…

…Joseph FONTANET, ministre de l'Education nationale avait présenté un projet de réforme de l'enseignement du second degré que les circonstances politiques…

…Le nouveau ministre ne reprit pas ce projet mais décida d'en présenter un autre étendu à tout le système éducatif.…

…membres du gouvernement) les conseils restreints (réunion de ministres auteur du Président de la République) les conseils des ministres établirent un projet…

…Il suivait aussi le dossier de l'école de la seconde chance, celui de la formation des maîtres et celui du projet de loi modifiant et complétant le statut…

…Il s'agissait par ce projet de loi d'initier un transfert de compétences en faveur de la communauté territoriale de Corse et d'amorcer une participation…

…Les domaines d'étude du ministère de l'Éducation nationale dans ce projet de loi se sont concentrés en particulier autour : - de l'enseignement de la langue…

…Il contient notamment des dossiers relatifs au projet de loi dit « Devaquet » visant à réformer les universités françaises et présenté à la fin de l'année…

…Il contient notamment des dossiers relatifs au projet de loi dit « Devaquet » visant à réformer les universités françaises et présenté à la fin de l'année…

…les jeunes en difficulté dans les lycées professionnels dans le cadre de leur insertion par le permis de conduire, et se découpe en trois phases : - projet…

…les jeunes en difficulté dans les lycées professionnels dans le cadre de leur insertion par le permis de conduire, et se découpe en trois phases : - projet…

…Projet de revalorisation de la fonction enseignante, 1957-1960.…

…Art 3 : Organisation administrative du ministère, budget 1960 ; travaux du comité de coordination de la promotion sociale (1960-1961) ; projet de création…

…Art 4 : Coopération scientifique et culturelle : Création d’une université internationale pour les cadres en développement ; projet d’observatoire Européen…

…Présentation d'un projet informatique pour la lutte contre le plagiat utilisant l'informatique. Proposition au ministère de l'Éducation nationale.…

…Le projet Syntec est controversé par les informaticiens.…

…- Un projet de bibliothèque numérique s'appuyant sur le modèle amazon.fr et visant à présenter la bibliothèque en ligne.…

…La mise en œuvre du projet “ Centrale 2000 ”, quant à elle, est pilotée par l'Inspection générale de l'administration.…

…La mise en œuvre du projet “ Centrale 2000 ”, quant à elle, est pilotée par l'Inspection générale de l'administration.…