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  • Lycée Joseph Loth
    Cote : 1522 W 1-71
    Période : 1935 - 1986
    Extrait de la notice :

    …Un unique dossier est relatif à un projet d'extension du bâtiment.…

  • Répertoire numérique des archives communales d'Auzet
    Période : 1394 - 1981
    Extrait de la notice :

    …siècle une correspondance relative à la destruction des loups (1857) et, plus proche de nous, un projet…

  • Préfecture - Dossiers d'administration communale de Pontivy
    Cote : 2 O 178/1-71
    Période : 1798 - 1952
    Extrait de la notice :

    …documents témoignent en particulier du développement d'une ville nouvelle « Napoléonville » dont le projet…

  • Archives du syndicat des travailleurs de l’enseignement privé (STEP) CFDT de Loire-Atlantique
    Période : 1969 - 1998
    Extrait de la notice :

    …sur l’activité du syndicat dans les années 1970 et 1980 ainsi que divers dossiers, dont un sur le projet…

    …SNI-DEN, SNI, SGEN CFDT, FEN, SNUDEC, APEL, APEEC, FCPE). 1976-1989 CFDT-STEP 4 Dossier sur le projet…

    …sur l’activité du syndicat dans les années 1970 et 1980 ainsi que divers dossiers, dont un sur le projet…

  • Archives du Syndicat CGT de l'usine aéronautique de Bouguenais
    Période : 1944 - 2009
    Extrait de la notice :

    …de création d'une filiale Aérostructure France (Aérolia), projet NewCo SAS (3 septembre 2008), projet…

    …d'accord d'entreprise (10 mai 1967), projets de protocoles d'accord d'entreprise (non datés), projet…

    …1987-1988 CGT AB 31 Document sur les perspectives industrielles (1985), déclarations du syndicat, projet…

  • Préfecture - Commission départementale d'équipement commercial puis d'aménagement commercial
    Cote : 2482 W 1 à 415
    Période : 2003 - 2018
    Extrait de la notice :

    …relative à l'artisanat, au commerce et aux très petites entreprises (ACTPE) dite Loi Pinel, tout projet…

    …salles et ayant déjà atteint le seuil de 1500 places ou devant le dépasser par la réalisation du projet…

  • Archives de l’Union Mines Métaux CFDT de Loire-Atlantique
    Période : 1968 - 2000
    Extrait de la notice :

    …Archives de l’Union Mines Métaux CFDT de Loire-Atlantique Commission exécutive de l'UMM-CFDT : projet…

    …circulaires, comptes-rendus de réunion, 1990-2000. 1968-2000 CFDT-UMM 4 FGMM-CFDT : documentation sur le projet…

    …Archives de l’Union Mines Métaux CFDT de Loire-Atlantique Commission exécutive de l'UMM-CFDT : projet…

  • Archives de la SCOP imprimerie La Contemporaine
    Période : 1974 - 2015
    Extrait de la notice :

    …Rezé, projet de location : contrat.…

    …Projet 2005-2006, suivi de Pierre-Christophe Adrian : projet de cadre de référence, diagnostic préliminaire…

    …Petit Chatelier, projet d’acquisition du terrain : compte-rendu de la visite avec l’agent immobilier…

  • Archives de la Fédération nationale des syndicats paysans
    Période : 1982 - 1987
    Extrait de la notice :

    …. - Dont : « Axes directeurs du PPDA », « Bilan d’activité : perspectives à moyen terme », « Projet d…

    …de réforme du développement agricole », « Remarques sur le projet de réforme du développement (AFIP)…

    …des structures ou des programmes) ». 3 - Notes d’informations et documents divers, 1985, dont : « Projet…

  • Archives Marie-Françoise Gonin
    Période : 1969 - 2011
    Extrait de la notice :

    …Service des Affaires européennes et de l'aménagement du territoire - Projet d'implantation d'une centrale…

    …note sur la position du Conseil d'Etat à propos de l'implantation du Pellerin (1978) ; CRIN/CLAN Projet…

    …° 178 et 191 (1977). 1976-1979 GON 33 Lettre, brochures, articles de presse, notes manuscrites, projet…

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