projet
-
Période : 1981 - 2004Extrait de la notice :
…sommaire (APS), étude d’Impact , avant-projet modificatif (APM). 1981 1986 RN86/RN580, déviation Sud…
…A750, liaison A75/Juvignac : avant-projet sommaire d’itinéraire (APSI) Pièces dossier : 2766 W 5…
…W W n° article 1 2 Description du contenu Date Date début fin RN9 Déviation Pézenas, avant-projet…
-
Cote : 373PAAPPériode : 1950 - 1989Extrait de la notice :
…président Valéry Giscard d'Estaing, d'autres portent sur les questions européennes, notamment un projet…
-
Cote : 207PAAPPériode : 1917 - 1936Extrait de la notice :
…C'est au cours de celle-ci qu'il s'intéressa tout particulièrement au projet de Société des Nations,…
-
Cote : 27 F 1-29Période : 1892 - 1924Extrait de la notice :
…Ce projet n'a jamais abouti et n'a pas été édité, mais les notes manuscrites et transcriptions d'actes…
…immédiat de Joseph Berthelé aux Archives départementales de l'Hérault, expliquant l'ampleur de ce projet…
…Le troisième ensemble - Projet de cartulaire de Maguelone (27 F 7-23) - est formé par le travail de longue…
-
Cote : 1086 W 1-153Période : 1982 - 2009Extrait de la notice :
…dossier dit « initial » (souvent également appelé dossier A) composé des différents documents du projet…
…du lotissement jusqu'à sa création (projet, cahier des charges, avis du conseil municipal, plans, certificat…
-
Cote : 123 EDT 1-130Période : 1675 - 1978Extrait de la notice :
…sous série 4H : mesures d'exception et faits de guerre), ainsi que des cartes générales relatives au projet…
-
Cote : 44 EDT 1-101Période : 1781 - 1951Extrait de la notice :
…A noter une liasse relative au projet de classement des ruines du château de Cabrerolles en 1933 (44…
-
Cote : 234 J 1-22Période : 1994 - 2000Extrait de la notice :
…etc.), la préparation du concours, l'élaboration du permis de construire (PC), le développement du projet…
-
Cote : 242QOSUPPériode : 1919 - 1940Extrait de la notice :
…mandats internationaux, positionnement sur des questions d'ordre militaire, social et économique, projet…
-
Cote : 3 T 1-734Période : 1896 - 2016Extrait de la notice :
…dossier dit « initial » (souvent également appelé dossier A) composé des différents documents du projet…
…du lotissement jusqu'à sa création (projet, cahier des charges, avis du conseil municipal, plans, certificat…