projet
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Cote : E-dépôt 535Période : 1608 - 1993Extrait de la notice :
…Quelques autres dossiers composent ce fonds, notamment celui du projet de mairie-école daté de 1880 et…
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Cote : 152 JPériode : 1931 - 1940Extrait de la notice :
…plus intéressant reste celui de Chermizy-Ailles qui conserve de la correspondance et des plans du projet…
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Cote : E-dépot_481Période : 1788 - 1811Extrait de la notice :
…Les trois plans du projet d'école d'Epaux-Bézu (1955) ont été confiés aux Archives départementales de…
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Cote : 1522 W 1-71Période : 1935 - 1986Extrait de la notice :
…Un unique dossier est relatif à un projet d'extension du bâtiment.…
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Période : 1394 - 1981Extrait de la notice :
…siècle une correspondance relative à la destruction des loups (1857) et, plus proche de nous, un projet…
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Cote : 2 O 178/1-71Période : 1798 - 1952Extrait de la notice :
…documents témoignent en particulier du développement d'une ville nouvelle « Napoléonville » dont le projet…
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Cote : 2482 W 1 à 415Période : 2003 - 2018Extrait de la notice :
…relative à l'artisanat, au commerce et aux très petites entreprises (ACTPE) dite Loi Pinel, tout projet…
…salles et ayant déjà atteint le seuil de 1500 places ou devant le dépasser par la réalisation du projet…
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Période : 1477 - 1966Extrait de la notice :
…Projet de cession de terrain pour l'aménagement du réseau routier (1943).…
…Projet de construction d'un nouvel abattoir avec des crédits de dommages de guerre : correspondance (…
…Projet d'aliénation de l'immeuble du presbytère : affiche de vente aux enchères publiques, descriptif…
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Cote : 7 S 1-1820Période : 1793 - 1953Extrait de la notice :
…procès-verbaux de visite des lieux, arrêtés préfectoraux autorisant les travaux, rapports des ingénieurs, projet…
…propriétaire qui veut construire ou reconstruire au-dessus ou à côté d'un cours d'eau, doit soumettre son projet…
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Cote : FRAD002/ 91 J 1-10Période : 1789 - 1794Extrait de la notice :
…;conomique très tendu, où Saint-Just expose ses théories économiques,<br>- Un projet…
…nouvelle politique écrite par Saint-Just en 1789, peu de temps avant la Révolution,<br>- Un projet…