…sommaire (APS), étude d’Impact , avant-projet modificatif (APM). 1981 1986 RN86/RN580, déviation Sud…

…A750, liaison A75/Juvignac : avant-projet sommaire d’itinéraire (APSI) Pièces dossier : 2766 W 5…

…W W n° article 1 2 Description du contenu Date Date début fin RN9 Déviation Pézenas, avant-projet…

…président Valéry Giscard d'Estaing, d'autres portent sur les questions européennes, notamment un projet…

…C'est au cours de celle-ci qu'il s'intéressa tout particulièrement au projet de Société des Nations,…

…Quelques autres dossiers composent ce fonds, notamment celui du projet de mairie-école daté de 1880 et…

…Ce projet n'a jamais abouti et n'a pas été édité, mais les notes manuscrites et transcriptions d'actes…

…immédiat de Joseph Berthelé aux Archives départementales de l'Hérault, expliquant l'ampleur de ce projet…

…Le troisième ensemble - Projet de cartulaire de Maguelone (27 F 7-23) - est formé par le travail de longue…

…dossier dit « initial » (souvent également appelé dossier A) composé des différents documents du projet…

…du lotissement jusqu'à sa création (projet, cahier des charges, avis du conseil municipal, plans, certificat…

…sous série 4H : mesures d'exception et faits de guerre), ainsi que des cartes générales relatives au projet…

…plus intéressant reste celui de Chermizy-Ailles qui conserve de la correspondance et des plans du projet…

…A noter une liasse relative au projet de classement des ruines du château de Cabrerolles en 1933 (44…

…etc.), la préparation du concours, l'élaboration du permis de construire (PC), le développement du projet…