Menu

projet

12 contenus liés

Trier par :
Résultats par page :
Cette recherche a été faite sur les thèmes indexés et l'ensemble de la description des archives. Pour moins de résultats, restreindre la recherche uniquement aux thèmes indexés.
  • Archives communales de Taillefontaine
    Cote : E-dépôt 535
    Période : 1608 - 1993
    Extrait de la notice :

    …Quelques autres dossiers composent ce fonds, notamment celui du projet de mairie-école daté de 1880 et…

  • Louis Charlier
    Cote : 152 J
    Période : 1931 - 1940
    Extrait de la notice :

    …plus intéressant reste celui de Chermizy-Ailles qui conserve de la correspondance et des plans du projet…

  • Archives communales d'Epaux-Bézu
    Cote : E-dépot_481
    Période : 1788 - 1811
    Extrait de la notice :

    …Les trois plans du projet d'école d'Epaux-Bézu (1955) ont été confiés aux Archives départementales de…

  • Lycée Joseph Loth
    Cote : 1522 W 1-71
    Période : 1935 - 1986
    Extrait de la notice :

    …Un unique dossier est relatif à un projet d'extension du bâtiment.…

  • Préfecture - Dossiers d'administration communale de Pontivy
    Cote : 2 O 178/1-71
    Période : 1798 - 1952
    Extrait de la notice :

    …documents témoignent en particulier du développement d'une ville nouvelle « Napoléonville » dont le projet…

  • Préfecture - Commission départementale d'équipement commercial puis d'aménagement commercial
    Cote : 2482 W 1 à 415
    Période : 2003 - 2018
    Extrait de la notice :

    …relative à l'artisanat, au commerce et aux très petites entreprises (ACTPE) dite Loi Pinel, tout projet…

    …salles et ayant déjà atteint le seuil de 1500 places ou devant le dépasser par la réalisation du projet…

  • Service hydraulique
    Cote : 7 S 1-1820
    Période : 1793 - 1953
    Extrait de la notice :

    …procès-verbaux de visite des lieux, arrêtés préfectoraux autorisant les travaux, rapports des ingénieurs, projet…

    …propriétaire qui veut construire ou reconstruire au-dessus ou à côté d'un cours d'eau, doit soumettre son projet…

  • Manuscrits de Saint-Just
    Cote : FRAD002/ 91 J 1-10
    Période : 1789 - 1794
    Extrait de la notice :

    …;conomique tr&#xE8;s tendu, o&#xF9; Saint-Just expose ses th&#xE9;ories &#xE9;conomiques,<br>- Un projet…

    …nouvelle politique &#xE9;crite par Saint-Just en 1789, peu de temps avant la R&#xE9;volution,<br>- Un projet…

  • Institution du Canal d'Ille-et-Rance - Manche Océan Nord (ICIRMON) (1925-2013)
    Cote : 2522 W 1 - 96, 2705 W 1-120
    Période : 1925 - 2013
    Extrait de la notice :

    …Histoire Le Canal d'Ille-et-Rance, dont le projet définitif fut approuvé en décembre 1803, a été ouvert…

  • Institution du Canal d'Ille-et-Rance - Manche Océan Nord (ICIRMON) (1925-2013)
    Cote : 2522 W 1 - 96, 2705 W 1-120
    Période : 1925 - 2013
    Extrait de la notice :

    …Histoire Le Canal d'Ille-et-Rance, dont le projet définitif fut approuvé en décembre 1803, a été ouvert…

Liens