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  • Période : 1957 - 2006
    Extrait de la notice :

    …Les documents présents dans cet inventaire ne concernent  qu'un des projet architectural de la carrière…

    …Il a été choisi de conserver ces documents du fait de l'originalité du projet et de son caractère scientifique…

  • Période : 1981 - 2004
    Extrait de la notice :

    …sommaire (APS), étude d’Impact , avant-projet modificatif (APM). 1981 1986 RN86/RN580, déviation Sud…

    …A750, liaison A75/Juvignac : avant-projet sommaire d’itinéraire (APSI) Pièces dossier : 2766 W 5…

    …W W n° article 1 2 Description du contenu Date Date début fin RN9 Déviation Pézenas, avant-projet

  • Cote : 207PAAP
    Période : 1917 - 1936
    Extrait de la notice :

    …C'est au cours de celle-ci qu'il s'intéressa tout particulièrement au projet de Société des Nations,…

  • Cote : 373PAAP
    Période : 1950 - 1989
    Extrait de la notice :

    …président Valéry Giscard d'Estaing, d'autres portent sur les questions européennes, notamment un projet

  • Cote : 3121W/1 - 3121W/6
    Extrait de la notice :

    …Le versement a été effectué suite au projet de fermeture de la caserne Canada, qui a été un des dossiers…

  • Cote : 27 F 1-29
    Période : 1892 - 1924
    Extrait de la notice :

    …Ce projet n'a jamais abouti et n'a pas été édité, mais les notes manuscrites et transcriptions d'actes…

    …immédiat de Joseph Berthelé aux Archives départementales de l'Hérault, expliquant l'ampleur de ce projet

    …Le troisième ensemble - Projet de cartulaire de Maguelone (27 F 7-23) - est formé par le travail de longue…

  • Cote : 1086 W 1-153
    Période : 1982 - 2009
    Extrait de la notice :

    …dossier dit « initial » (souvent également appelé dossier A) composé des différents documents du projet

    …du lotissement jusqu'à sa création (projet, cahier des charges, avis du conseil municipal, plans, certificat…

  • Cote : 123 EDT 1-130
    Période : 1675 - 1978
    Extrait de la notice :

    …sous série 4H : mesures d'exception et faits de guerre), ainsi que des cartes générales relatives au projet

  • Cote : 44 EDT 1-101
    Période : 1781 - 1951
    Extrait de la notice :

    …A noter une liasse relative au projet de classement des ruines du château de Cabrerolles en 1933 (44…

  • Cote : 234 J 1-22
    Période : 1994 - 2000
    Extrait de la notice :

    …etc.), la préparation du concours, l'élaboration du permis de construire (PC), le développement du projet

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