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  • Direction régionale de l'équipement du Languedoc-Roussillon : Versement n°2766 W
    Période : 1981 - 2004
    Extrait de la notice :

    …sommaire (APS), étude d’Impact , avant-projet modificatif (APM). 1981 1986 RN86/RN580, déviation Sud…

    …A750, liaison A75/Juvignac : avant-projet sommaire d’itinéraire (APSI) Pièces dossier : 2766 W 5…

    …W W n° article 1 2 Description du contenu Date Date début fin RN9 Déviation Pézenas, avant-projet…

  • SAUVAGNARGUES, Jean
    Cote : 373PAAP
    Période : 1950 - 1989
    Extrait de la notice :

    …président Valéry Giscard d'Estaing, d'autres portent sur les questions européennes, notamment un projet…

  • BERGSON, Henri
    Cote : 207PAAP
    Période : 1917 - 1936
    Extrait de la notice :

    …C'est au cours de celle-ci qu'il s'intéressa tout particulièrement au projet de Société des Nations,…

  • Fonds Joseph Berthelé (1892-1924)
    Cote : 27 F 1-29
    Période : 1892 - 1924
    Extrait de la notice :

    …Ce projet n'a jamais abouti et n'a pas été édité, mais les notes manuscrites et transcriptions d'actes…

    …immédiat de Joseph Berthelé aux Archives départementales de l'Hérault, expliquant l'ampleur de ce projet…

    …Le troisième ensemble - Projet de cartulaire de Maguelone (27 F 7-23) - est formé par le travail de longue…

  • W - Lotissements à Nice depuis la décentralisation
    Cote : 1086 W 1-153
    Période : 1982 - 2009
    Extrait de la notice :

    …dossier dit « initial » (souvent également appelé dossier A) composé des différents documents du projet…

    …du lotissement jusqu'à sa création (projet, cahier des charges, avis du conseil municipal, plans, certificat…

  • Archives communales déposées de Juvignac (1675-1978)
    Cote : 123 EDT 1-130
    Période : 1675 - 1978
    Extrait de la notice :

    …sous série 4H : mesures d'exception et faits de guerre), ainsi que des cartes générales relatives au projet…

  • Archives communales déposées de Cabrerolles (1781-1951)
    Cote : 44 EDT 1-101
    Période : 1781 - 1951
    Extrait de la notice :

    …A noter une liasse relative au projet de classement des ruines du château de Cabrerolles en 1933 (44…

  • Fonds de l'architecte Charles Delfante : usine d'incinération, Lunel-Viel (1994-2000)
    Cote : 234 J 1-22
    Période : 1994 - 2000
    Extrait de la notice :

    …etc.), la préparation du concours, l'élaboration du permis de construire (PC), le développement du projet…

  • Service français de la Société des nations - photostats
    Cote : 242QOSUP
    Période : 1919 - 1940
    Extrait de la notice :

    …mandats internationaux, positionnement sur des questions d'ordre militaire, social et économique, projet…

  • Série T (3 T) - Lotissements à Nice avant la décentralisation
    Cote : 3 T 1-734
    Période : 1896 - 2016
    Extrait de la notice :

    …dossier dit « initial » (souvent également appelé dossier A) composé des différents documents du projet…

    …du lotissement jusqu'à sa création (projet, cahier des charges, avis du conseil municipal, plans, certificat…

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