projet
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Cote : 126Z1-2Période : 1910 - 1970Extrait de la notice :
…anciens propriétaires qui ont tenu ce commerce de 1949 à 1968, date à laquelle il a été détruit par le projet…
…anciens propriétaires qui ont tenu ce commerce de 1949 à 1968, date à laquelle il a été détruit par le projet…
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Période : 1886 - 1958Extrait de la notice :
….) ; projet d’installation d’une turbine pour M. Patinet (1921-1922).…
…Lagaudrière (1897-1905, s. d.) ; projet d’installation d’une roue hydraulique ou d’une turbine pour M…
…Vergnolat : projet d’installation d’un moulin de cinquante quintaux (ne contient qu’un plan, 1924).…
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Période : 1800 - 1960Extrait de la notice :
…Projet d'établissement d'une caisse de retraite (préfecture). 50 p.…
…Avril, août 1903 Liste des affaires soumises. 43 Projet du budget ; foires.…
…Vœux émis : rapports (projet de construction d'une usine d'obus, chômage, tramways…). 606 p.…
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Cote : 42 Fi 1-288Période : 1102 - 1800Extrait de la notice :
…NIELEN, « L'inventaire des sceaux de Champagne : un projet d'Auguste Coulon », Les sceaux,…
…NIELEN, « L'inventaire des sceaux de Champagne : un projet d'Auguste Coulon », Les sceaux,…
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Période : 999 - 1897Extrait de la notice :
…Projet de partage. Rentes.…
…Projet de vente de l’ancienne abbaye de Déols (1828).…
…Vente de bois ; état de la terre de Romsac, projet de vente de Romsac (1793).…
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Période : 1578 - 1790Extrait de la notice :
…intendant pour lui faire part du projet d'un canal qui joinlrait l'Aube à l'Ouche; mémoire sur ce projet…
…-Pretrier projet. C. 1503. (Plan). - 1 pièce, papier. C. 1504. (Pian.…
…- Fabricants. - Projet d'arrêt C. 1931. (Liasse.) I O ~ G - JO138. - 18 pièces, papier.…
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Période : 1958 - 2005Extrait de la notice :
…Saint-Maur : documentation, correspondance, croquis du circuit et des obstacles, avantprojet – 4 plans, projet…
…Saint-Maur : documentation, correspondance, croquis du circuit et des obstacles, avantprojet – 4 plans, projet…
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Période : 1905 - 1996Extrait de la notice :
…Non-paiement de la redevance de location et projet d’achat : projet de convention de remboursement échelonné…
…Malgré le pessimisme des opposants au projet, l'essor de Brillié SCOP est tout d'abord spectaculaire…
…Achat : projet d’acte, correspondance (1983). 1981-1992 Le contrat de location-gérance (1981) est une…
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Extrait de la notice :
…intendant pour lui faire part du projet d'un canal qui joinlrait l'Aube à l'Ouche; mémoire sur ce projet…
…Projet d’établissement des frères des Écoles chrétiennes.…
…. - Ordonnance de l'intendant prescrivant Projet d'ordonnanee à rendre par le subdél'échenillage. légué…
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Période : 1551 - 1988Extrait de la notice :
…ancien propriétaire, la date et le prix de vente, les sommes payées, le calcul des intérêts, et le projet…
…les documentant (1929-[1942], s. d.), photographie d’un dessin d’Achille Duchêne représentant un projet…
…ancien propriétaire, la date et le prix de vente, les sommes payées, le calcul des intérêts, et le projet…