projet
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Cote : 126Z1-2Période : 1910 - 1970Extrait de la notice :
…anciens propriétaires qui ont tenu ce commerce de 1949 à 1968, date à laquelle il a été détruit par le projet…
…anciens propriétaires qui ont tenu ce commerce de 1949 à 1968, date à laquelle il a été détruit par le projet…
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Cote : 503 W 1-17Période : 1984 - 2019Extrait de la notice :
…locaux : déménagement du SMAC Archives et de la DRPP (direction du renseignement) au Pré-St-Gervais, projet…
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Cote : 138 W 1-52Période : 1947 - 2011Extrait de la notice :
…1980-1990 - Ordre de mission pour la sélection de candidats pour un stage patrouille. 2002 - Projet…
…1980-1990 - Ordre de mission pour la sélection de candidats pour un stage patrouille. 2002 - Projet…
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Cote : 527 W 1-20Période : 1957 - 2003Extrait de la notice :
…à la retraite / Arrêté de mise à la retraite, de réduction de la durée moyenne des services ; - Projet…
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Cote : 120 W 1-37Période : 1852 - 2006Extrait de la notice :
…rapportent aux projets de déménagement de l'IPPP tout d'abord dans les locaux de la Salpêtrière (projet…
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Cote : 42 Fi 1-288Période : 1102 - 1800Extrait de la notice :
…NIELEN, « L'inventaire des sceaux de Champagne : un projet d'Auguste Coulon », Les sceaux,…
…NIELEN, « L'inventaire des sceaux de Champagne : un projet d'Auguste Coulon », Les sceaux,…
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Période : 1578 - 1790Extrait de la notice :
…intendant pour lui faire part du projet d'un canal qui joinlrait l'Aube à l'Ouche; mémoire sur ce projet…
…-Pretrier projet. C. 1503. (Plan). - 1 pièce, papier. C. 1504. (Pian.…
…- Fabricants. - Projet d'arrêt C. 1931. (Liasse.) I O ~ G - JO138. - 18 pièces, papier.…
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Période : 1905 - 1996Extrait de la notice :
…Non-paiement de la redevance de location et projet d’achat : projet de convention de remboursement échelonné…
…Malgré le pessimisme des opposants au projet, l'essor de Brillié SCOP est tout d'abord spectaculaire…
…Achat : projet d’acte, correspondance (1983). 1981-1992 Le contrat de location-gérance (1981) est une…
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Extrait de la notice :
…intendant pour lui faire part du projet d'un canal qui joinlrait l'Aube à l'Ouche; mémoire sur ce projet…
…Projet d’établissement des frères des Écoles chrétiennes.…
…. - Ordonnance de l'intendant prescrivant Projet d'ordonnanee à rendre par le subdél'échenillage. légué…
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Cote : 381 W 1-56Période : 1936 - 2000Extrait de la notice :
…de janvier, le ministre de l'Intérieur et le ministre des Finances sont officiellement saisis d'un projet…