projet
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Cote : 13 Z 1-5Période : 1989 - 1993Extrait de la notice :
…Comptes-rendus de réunion, courrier, dossier projet de ville.…
…Comptes-rendus de réunion, courrier, dossier projet de ville.…
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Cote : 23 Z 1-25Période : 1908 - 2001Extrait de la notice :
…comité, registre de doléances, programme de la fête de Saint-Guillaume, brochures, coupures de presse, changement de nom du département, projet…
…comité, registre de doléances, programme de la fête de Saint-Guillaume, brochures, coupures de presse, changement de nom du département, projet…
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Cote : 3 P 001 - 3 P 554Période : 1801 - 1919Extrait de la notice :
…Le roi de France Charles VIII (1483-1498) a bien le projet de créer un cadastre pour tout le royaume divisé en quatre généralités (Langue d'Oc, Langue…
…Colbert tente bien, en 1679, de présenter un projet de révision des tailles et de règlement uniforme des cadastres mais il faut attendre la déclaration…
…sous quelque prétexte que ce soit, et ce dans la forme la plus utile au soulagement de nos peuples... » L'opposition des privilégiés est telle que le projet…