projet
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Cote : 2223 W 1 à 283Période : 1813 - 2008Extrait de la notice :
…Celui-ci est entériné par arrêté préfectoral à l'issue de la consultation de la commission départementale et du Conseil général sur le projet.…
…La réalisation du projet parcellaire, à valeur totale constante, est souvent accompagnée de conflits et de travaux connexes : aménagements hydrauliques…
…Le versement contient les aspects administratifs des opérations de remembrement mais également les aspects techniques de la réalisation du projet parcellaire…
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Cote : 42 W 1 à 4Période : 1969 - 1969Extrait de la notice :
…Référendum sur le projet de création des régions et de la modification du statut du Sénat.…
…Référendum sur le projet de création des régions et de la modification du statut du Sénat.…
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Cote : 48 J 1 - 216Période : 1968 - 2010Extrait de la notice :
…Selon l'importance du projet élaboré, les dossiers sont de taille variable.…
…bien que dépendant de la nature des travaux décidés et des missions attribuées à l'architecte, suivent trois phases incontournables : - la conception du projet…
…par l'architecte : avant-projet sommaire (A.P.S.), avant-projet détaillé (A.P.D.), plans, notes d'honoraires, contrat d'architecte, - la réalisation et…
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Cote : 13 Z 1-5Période : 1989 - 1993Extrait de la notice :
…Comptes-rendus de réunion, courrier, dossier projet de ville.…
…Comptes-rendus de réunion, courrier, dossier projet de ville.…
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Cote : 23 Z 1-25Période : 1908 - 2001Extrait de la notice :
…comité, registre de doléances, programme de la fête de Saint-Guillaume, brochures, coupures de presse, changement de nom du département, projet…
…comité, registre de doléances, programme de la fête de Saint-Guillaume, brochures, coupures de presse, changement de nom du département, projet…
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Cote : 2250 W 1 à 7Période : 2008 - 2009Extrait de la notice :
…élèves ont eu à travailler sur le sujet "Enfants et adolescents dans le système concentrationnaire nazi", soit individuellement, soit dans le cadre d'un projet…
…projet éducatif…
…élèves ont eu à travailler sur le sujet "Enfants et adolescents dans le système concentrationnaire nazi", soit individuellement, soit dans le cadre d'un projet…
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Cote : 714 W 1 à 41Période : 1936 - 1951Extrait de la notice :
…Il ont dû servir de modèles pour la fondation de Brécourt et l’élaboration de son projet d’innovation qu’elle souhaitait alors y mettre en place, mais…
…Il ont dû servir de modèles pour la fondation de Brécourt et l’élaboration de son projet d’innovation qu’elle souhaitait alors y mettre en place, mais…
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Cote : 96 J 1 à 15Période : 1927 - 2018Extrait de la notice :
…enfance et de l’adolescence du Val-d’Oise a été l’occasion d’approfondir l’histoire de l’association par le biais d’une plaquette de communication et du projet…
…enfance et de l’adolescence du Val-d’Oise a été l’occasion d’approfondir l’histoire de l’association par le biais d’une plaquette de communication et du projet…
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Cote : 2656 W 1 à 636Période : 1930 - 1999Extrait de la notice :
…collection sur l’ensemble du versement Celle collection est une copie numérique résultant de la campagne de scannage réalisée en 2003 dans le cadre du projet…
…collection sur l’ensemble du versement Celle collection est une copie numérique résultant de la campagne de scannage réalisée en 2003 dans le cadre du projet…
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Cote : 2717 W 1 à 41Période : 1969 - 2017Extrait de la notice :
…départementale de l'Education nationale, maîtres, mairie, associations,...) rend compte du travail des équipes éducatives en mode projet…
…départementale de l'Education nationale, maîtres, mairie, associations,...) rend compte du travail des équipes éducatives en mode projet…
