projet
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Période : 1981 - 2004Extrait de la notice :
…sommaire (APS), étude d’Impact , avant-projet modificatif (APM). 1981 1986 RN86/RN580, déviation Sud…
…A750, liaison A75/Juvignac : avant-projet sommaire d’itinéraire (APSI) Pièces dossier : 2766 W 5…
…W W n° article 1 2 Description du contenu Date Date début fin RN9 Déviation Pézenas, avant-projet…
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Cote : 2223 W 1 à 283Période : 1813 - 2008Extrait de la notice :
…La réalisation du projet parcellaire, à valeur totale constante, est souvent accompagnée de conflits…
…préfectoral à l'issue de la consultation de la commission départementale et du Conseil général sur le projet…
…administratifs des opérations de remembrement mais également les aspects techniques de la réalisation du projet…
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Cote : 42 W 1 à 4Période : 1969 - 1969Extrait de la notice :
…Référendum sur le projet de création des régions et de la modification du statut du Sénat.…
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Cote : 27 F 1-29Période : 1892 - 1924Extrait de la notice :
…Ce projet n'a jamais abouti et n'a pas été édité, mais les notes manuscrites et transcriptions d'actes…
…immédiat de Joseph Berthelé aux Archives départementales de l'Hérault, expliquant l'ampleur de ce projet…
…Le troisième ensemble - Projet de cartulaire de Maguelone (27 F 7-23) - est formé par le travail de longue…
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Cote : 123 EDT 1-130Période : 1675 - 1978Extrait de la notice :
…sous série 4H : mesures d'exception et faits de guerre), ainsi que des cartes générales relatives au projet…
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Cote : 44 EDT 1-101Période : 1781 - 1951Extrait de la notice :
…A noter une liasse relative au projet de classement des ruines du château de Cabrerolles en 1933 (44…
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Cote : 234 J 1-22Période : 1994 - 2000Extrait de la notice :
…etc.), la préparation du concours, l'élaboration du permis de construire (PC), le développement du projet…
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Cote : 48 J 1 - 216Période : 1968 - 2010Extrait de la notice :
…par l'architecte : avant-projet sommaire (A.P.S.), avant-projet détaillé (A.P.D.), plans, notes d'honoraires…
…Selon l'importance du projet élaboré, les dossiers sont de taille variable.…
…des missions attribuées à l'architecte, suivent trois phases incontournables : - la conception du projet…
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Cote : 264 J 1-119Période : 1980 - 2009Extrait de la notice :
…de parc naturel régional du pays narbonnais, projet de classement au titre des sites de 27 communes…
…audoises, participation au comité scientifique et technique du projet « Languedoc Roman »,…
…l'Aude pour la valorisation de dix abbayes audoises autour de projets culturels et touristiques, projet…
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Période : 1878 - 2006Extrait de la notice :
…DE MISSION) 1996 1998 JUMELAGE FRANCO MAROCAIN - PILOTAGE DU PROJET, COMITE TECHNIQUE, COMITE MIXTE,…
…(CONVENTION, MISSIONS, RAPPORTS) 1996 1997 JUMELAGE FRANCO MAROCAIN - PILOTAGE DU PROJET (EVALUTATION…
…& DELEGATION DE CREDIT 19 SUIVI DE PAIEMENTS) 1992 1995 20 JUMELAGE FRANCO MAROCAIN - PILOTAGE DU PROJET…