projet
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Cote : 1522 W 1-71Période : 1935 - 1986Extrait de la notice :
…Un unique dossier est relatif à un projet d'extension du bâtiment.…
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Cote : 2 O 178/1-71Période : 1798 - 1952Extrait de la notice :
…documents témoignent en particulier du développement d'une ville nouvelle « Napoléonville » dont le projet…
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Extrait de la notice :
…UN PROJET MARQUANT : LA PUBLICATION DE 40 CHARTES BÉNÉDICTINES DES XIe ET XIIe SIÈCLES Jusqu'au début…
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Cote : 2482 W 1 à 415Période : 2003 - 2018Extrait de la notice :
…relative à l'artisanat, au commerce et aux très petites entreprises (ACTPE) dite Loi Pinel, tout projet…
…salles et ayant déjà atteint le seuil de 1500 places ou devant le dépasser par la réalisation du projet…
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Cote : 7 S 1-1820Période : 1793 - 1953Extrait de la notice :
…procès-verbaux de visite des lieux, arrêtés préfectoraux autorisant les travaux, rapports des ingénieurs, projet…
…propriétaire qui veut construire ou reconstruire au-dessus ou à côté d'un cours d'eau, doit soumettre son projet…
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Cote : 8 M 1 à 459Période : 1799 - 1950Extrait de la notice :
…On peut y trouver des enquêtes sur l’intérêt d’un tel projet, la liste des…
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Cote : 4 N 1 - 139Période : 1798 - 1947Extrait de la notice :
…En 1866, l'architecte départemental propose au conseil général un projet de bâtiment neuf adapté aux…
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Cote : 3 R art. 1-380 ; 1700 W art. 183-219 ; 2201 W art. 7-139Période : 1792 - 1981Extrait de la notice :
…des secours, des pensions, ou des prêts, permettant de faciliter leur condition de vie et leur projet…
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Extrait de la notice :
…x2019;intégralité des registres ne sera toutefois pas dépouillée à la fin du projet…
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Extrait de la notice :
…Assainissement, eau potable, ordures ménagères 34 AC / 2 O 1/1 34 AC / 2 O 3/1 Service d’eau, projet…
…correspondance relative à l'exploitation (1935-1940). 1840-1940 Chemin de fer.– Ligne Pouancé-Cholet, projet…
…Projet d'agrandissement de l'école des garçons et de l'école des filles : plan (1905). 1839-1913 Installations…