projet
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Cote : 2956W1-2Période : 2011 - 2015Extrait de la notice :
…Conseil départemental d'Indre-et-Loire : projet d'administration…
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Cote : 1522 W 1-71Période : 1935 - 1986Extrait de la notice :
…Un unique dossier est relatif à un projet d'extension du bâtiment.…
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Cote : 2 O 178/1-71Période : 1798 - 1952Extrait de la notice :
…documents témoignent en particulier du développement d'une ville nouvelle « Napoléonville » dont le projet…
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Cote : 71JPériode : 1947 - 2008Extrait de la notice :
…Le groupe présente effectivement un rapport et Jean Delaneau un projet de loi relatif à la…
…par les étudiants, les manifestations sont marquées par la mort de Malik Oussekine, le projet…
…#xE9;ation des schémas régionaux d'organisation sanitaire, établit l'obligation du projet…
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Cote : 330J1-330J19Période : 1990 - 2000Extrait de la notice :
…conservé et on retrouve la même typologie documentaire à chaque édition annuelle : la présentation du projet…
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Cote : 2482 W 1 à 415Période : 2003 - 2018Extrait de la notice :
…relative à l'artisanat, au commerce et aux très petites entreprises (ACTPE) dite Loi Pinel, tout projet…
…salles et ayant déjà atteint le seuil de 1500 places ou devant le dépasser par la réalisation du projet…
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Cote : 7 S 1-1820Période : 1793 - 1953Extrait de la notice :
…procès-verbaux de visite des lieux, arrêtés préfectoraux autorisant les travaux, rapports des ingénieurs, projet…
…propriétaire qui veut construire ou reconstruire au-dessus ou à côté d'un cours d'eau, doit soumettre son projet…
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Cote : 1J/1630Période : 1795 - 1804Extrait de la notice :
…Celles de la municipalité de Tours sont les plus nombreuses : projet d'établissement des foires de Tours…
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Cote : 229JPériode : 1972 - 1976Extrait de la notice :
…Ou encore, le projet de réserver la rue de Bordeaux aux piétons (les commerçants y é…
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Extrait de la notice :
…les renseignements sur leur moralité, l'état de leurs traitements, la correspondance relative au projet…