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  • Cote : 1726/W/1 à 61
    Période : 1969 - 2022
    Extrait de la notice :

    …particulièrement celles qui ont trait aux relations avec les organismes de contrôle et à la direction du projet

  • Cote : 1522 W 1-71
    Période : 1935 - 1986
    Extrait de la notice :

    …Un unique dossier est relatif à un projet d'extension du bâtiment.…

  • Cote : 2 O 178/1-71
    Période : 1798 - 1952
    Extrait de la notice :

    …documents témoignent en particulier du développement d'une ville nouvelle « Napoléonville » dont le projet

  • Extrait de la notice :

    …UN PROJET MARQUANT : LA PUBLICATION DE 40 CHARTES BÉNÉDICTINES DES XIe ET XIIe SIÈCLES Jusqu'au début…

  • Cote : 2482 W 1 à 415
    Période : 2003 - 2018
    Extrait de la notice :

    …relative à l'artisanat, au commerce et aux très petites entreprises (ACTPE) dite Loi Pinel, tout projet

    …salles et ayant déjà atteint le seuil de 1500 places ou devant le dépasser par la réalisation du projet

  • Cote : APR/3/FI/4/1 à 4/3
    Période : 1963 - 2002
    Extrait de la notice :

    …arrêté du 12 octobre 1948 du ministre de la Reconstruction et de l'urbanisme, portant approbation du projet

  • Cote : 7 S 1-1820
    Période : 1793 - 1953
    Extrait de la notice :

    …procès-verbaux de visite des lieux, arrêtés préfectoraux autorisant les travaux, rapports des ingénieurs, projet

    …propriétaire qui veut construire ou reconstruire au-dessus ou à côté d'un cours d'eau, doit soumettre son projet

  • Cote : 14/FI/1 à 2
    Période : 1966 - 2000
    Extrait de la notice :

    …expérimental, suivant un modèle américain, le nombre de lits par service a également été revu par rapport au projet

  • Cote : 23/FI/1 à 2
    Période : 1957 - 1988
    Extrait de la notice :

    …<br> &#xC0; partir de 1901, un projet d'h&#xF4;pital g&#xE9;n&#xE9;ral compl&#xE9;t&#xE9; d'un programme…

  • Cote : 8 M 1 à 459
    Période : 1799 - 1950
    Extrait de la notice :

    …On peut y trouver des enqu&#xEA;tes sur l&#x2019;int&#xE9;r&#xEA;t d&#x2019;un tel projet, la liste des…

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