Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

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1903W Direction régionale de l'agriculture et de la forêt

Cote : 1903W1-1903W15

Période : 1990 - 1999

Extrait de la notice :

…programme 5 b) aux investissements matériels (modernisation et mise en conformité de l'appareil productif, etc.) et immatériels (aides au développement de projet…

…programme 5 b) aux investissements matériels (modernisation et mise en conformité de l'appareil productif, etc.) et immatériels (aides au développement de projet…
1903W Direction régionale de l'agriculture et de la forêt

Cote : 1903W1-1903W15

Période : 1990 - 1999

Extrait de la notice :

…programme 5 b) aux investissements matériels (modernisation et mise en conformité de l’appareil productif, etc.) et immatériels (aides au développement de projet…

…programme 5 b) aux investissements matériels (modernisation et mise en conformité de l’appareil productif, etc.) et immatériels (aides au développement de projet…
2511W Direction départementale de l'Équipement

Cote : 2511W1-173

Période : 1944 - 2012

Extrait de la notice :

… Typologie documentaire générale : études préliminaires, études géotechniques et géologiques, avant-projet…

… Typologie documentaire générale : études préliminaires, études géotechniques et géologiques, avant-projet…
2426W Direction départementale de l'Equipement

Cote : 2426W1-259

Période : 1942 - 2014

Extrait de la notice :

… Typologie documentaire générale : études préliminaires, études géotechniques et géologiques, avant-projet…

… Typologie documentaire générale : études préliminaires, études géotechniques et géologiques, avant-projet…
Actes du pouvoir souverain et domaine public

Cote : A 1-1027

Période : 894 - 1497

Extrait de la notice :

…Son projet consistait à former quatre grands groupes : 1° les États, c'est-à-dire " toutes les chartes qui ne peuvent intéresser que la province…

…Le 8 janvier 1875 j'adressai au ministère un projet de classement du Trésor des chartes d'Artois ; il fut adopté, avec quelques modifications de détail…

…Son projet consistait à former quatre grands groupes : 1° les États, c'est-à-dire " toutes les chartes qui ne peuvent intéresser que la province…

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