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  • Préfecture, Direction comptabilité, finances et administration départementale (2579W)
    Cote : 2579 W 1 - 16
    Période : 1930 - 2001
    Extrait de la notice :

    …d'organisation et de fonctionnement de la commission (1930-1999), puis des dossiers présentés à la commission pour classement ou inscription (1934-1994), ou en projet…

    …d'organisation et de fonctionnement de la commission (1930-1999), puis des dossiers présentés à la commission pour classement ou inscription (1934-1994), ou en projet…

  • DDASS, service tutelle et contrôle des établissements (1694 W)
    Cote : 1694 W 1 - 42
    Période : 1971 - 1986
    Extrait de la notice :

    …Eliminations 4 ml : doubles et papiers de corbeille, avant-projet abandonné de création d'une buanderie-lingerie à l'hopital de Tournus (1976-1982).…

  • DDAF puis DDT, Economie agricole (3865W)
    Cote : 3865 W 1 - 32
    Période : 1994 - 2013
    Extrait de la notice :

    ….- Dossiers technique et financier : diagnostic environnement de l'exploitation d'élevage (DEXEL), descriptif du projet, plan de financement, subvention…

    ….- Dossiers technique et financier : diagnostic environnement de l'exploitation d'élevage (DEXEL), descriptif du projet, plan de financement, subvention…

  • Fonds Eugène Sallé (23 FI)
    Cote : 23 FI 1 - 9
    Période : 1906 - 1914
    Extrait de la notice :

    …Les plans de l'hôtel des postes de Mâcon, projet dont la maîtrise d'ouvrage était assurée par la commune, ont été transférés aux Archives municipales.…

  • DDE, arrondissement sud (1290 W)
    Cote : 1290 W 1 - 102
    Période : 1961 - 1986
    Extrait de la notice :

    …Le pont Nord et la rocade Est participent au projet de jonction entre les autoroutes A 6 et 40 (en direction de Genève).…

    …Le pont Nord et la rocade Est participent au projet de jonction entre les autoroutes A 6 et 40 (en direction de Genève).…

  • Tribunal des affaires de sécurité sociale, section agricole (2744 W)
    Cote : 2744 W 1 - 34
    Période : 1959 - 2004
    Extrait de la notice :

    …Plusieurs tris et éliminations ont été effectués pour ce sous-fonds, en application du projet de circulaire établi par le Ministère de la Santé.…

  • Fonds Canat de Chizy (8 J)
    Cote : 8 J 1 - 65
    Période : 1554 - 1934
    Extrait de la notice :

    …A été retirée du fonds Canat de Chizy, pour être remise aux Archives municipales de Préty, un projet de lettre au préfet rédigé par Pierre François Canat…

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