projet
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Période : 1957 - 2006Extrait de la notice :
…Les documents présents dans cet inventaire ne concernent qu'un des projet architectural de la carrière d'Antoine Berge.…
…Il a été choisi de conserver ces documents du fait de l'originalité du projet et de son caractère scientifique et culturel.…
…Les documents ont été classé par projet de construction : le projet initialement prévu puis sa reconversion en logement.…
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Cote : 1335W 1-53Période : 1970 - 1993Extrait de la notice :
…Art. 24-53 : projet d'intérêt général : travaux divers (1970-1993).…
…Art. 24-53 : projet d'intérêt général : travaux divers (1970-1993).…
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Cote : 110FPériode : 1901 - 2000Extrait de la notice :
…essentiellement des documents en relation avec les constructions de l'architecte à Val-d'Isère, des renseignements sur les sports d'hiver avant 1940 et un projet…
…essentiellement des documents en relation avec les constructions de l'architecte à Val-d'Isère, des renseignements sur les sports d'hiver avant 1940 et un projet…
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Cote : 3121W/1 - 3121W/6Extrait de la notice :
…Le versement a été effectué suite au projet de fermeture de la caserne Canada, qui a été un des dossiers sensibles de la mandature départementale.…
…Le versement a été effectué suite au projet de fermeture de la caserne Canada, qui a été un des dossiers sensibles de la mandature départementale.…
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Cote : 6E 12981-13000 ; 6E 17725 ; 6E 17916-17922Période : 1643 - 1684Extrait de la notice :
…sous la forme de deux formats : le plus petit correspond aux cahiers des minutes écrites de manière succincte et qualifiée, par le notaire lui-même, de projet…
…Pour plus de lisibilité, a été indiqué à chaque fois : projet ou définitif.…
…17725 en août 2019, Fabienne Chabert a procédé à une reprise des analyses par une description plus précise au niveau des dates et des types de minutes (projet…
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Cote : 1970WPériode : 1988 - 2007Extrait de la notice :
…Art. 1 : Projet construction piste de bobsleigh de Macôt la Plagne Etude de dangers Plans (1988 : 1990) Art. 2 : Permis de construire de la piste de…
…Santé - Direction régionale de l'Environnement de l'Aménagement et du logement Rhône-Alpes - Piste de bobsleigh de Mâcot-La-Plagne : du projet de sa construction…
…Santé - Direction régionale de l'Environnement de l'Aménagement et du logement Rhône-Alpes - Piste de bobsleigh de Mâcot-La-Plagne : du projet de sa construction…
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Cote : 1516W 1-15Période : 1961 - 1999Extrait de la notice :
…Projet de création d'une unité à l'intérieur de l' établissement du Gai logis.…
…Projet sur les relation établissements - Service Enfance et Familles. (1979-1998) Art. 11 : Clubs de prévention et équipe de prévention. (1974-1978)…
…Projet de création d'une unité à l'intérieur de l' établissement du Gai logis.…
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Cote : 1908WPériode : 1800 - 2009Extrait de la notice :
…) Art. 5 à 6 : regroupement de communes : groupe de travail, commission des élus ; dossiers d’instruction de fusions de communes (1961-2004) Art. 7 : projet…
…Aigueblanche : dossiers d’'instruction (1985-1987) Art. 9 à 10 : défusion de communes : dossier communes de Les Avanchers et Aigueblanche (fin) ; dossiers de projet…
…) Art. 5 à 6 : regroupement de communes : groupe de travail, commission des élus ; dossiers d’instruction de fusions de communes (1961-2004) Art. 7 : projet…
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Cote : 16J 1-68Période : 1963 - 1984Extrait de la notice :
…En effet, Pierre-Louis Duchâteau fut l'architecte d'opération de ce projet confié aux architectes Jean Dubuisson et Jean-Claude Saint-Maurice.…
…En effet, Pierre-Louis Duchâteau fut l'architecte d'opération de ce projet confié aux architectes Jean Dubuisson et Jean-Claude Saint-Maurice.…
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Cote : 1566W/1-850Période : 1947 - 1985Extrait de la notice :
…plans et renseignements sur les biens sinistrés, certificats de propriété, mutation ou transfert d'indemnités), les marchés, les plans des bâtiments en projet…
…plans et renseignements sur les biens sinistrés, certificats de propriété, mutation ou transfert d'indemnités), les marchés, les plans des bâtiments en projet…
