…. - depuis 2013 : association des Archives départementales de la Vienne au projet Sigilla visant à constituer une base de données nationale des collections…

…statuts et ordonnances, de la confrérie du très auguste et très saint sacrement de l'autel, érigé en l'église collégiale de Belfort. 1820 1 J 14/5 Projet…

…Plans de l'agrandissement de l'église de Grandvillars. 1 J 29/6 Plans des autels latéraux et principaux de l'église de Florimont. 1 J 29/7 Plans du projet…

…de construction de l'église de Fèche-l'Eglise. 1857 1 J 29/8 Plans du projet de construction de l'église de Beaucourt. 1854 1 J 29/9 Plan pour la…

…Il n’en reste ici que des bribes. 2 Complètent les articles 21 J 3-5. 32 16/2 16/3 Projet d’instruction aux députés aux Etats généraux 1789 Notes sur…

…François-Bernardin à son fils François (1778) ; déclaration des biens appartenant à ce dernier (An III) 1778An III 34/6 Baux de la ferme de Sévenans 1778-1805 34/7 Projet…

…Dans la série M, on peut signaler le projet de construction du presbytère (1822, 1862) ainsi que le projet d'agrandissement du cimetière (1900) tous les…

…Dans la série M, on peut signaler le projet de construction du presbytère (1822, 1862) ainsi que le projet d'agrandissement du cimetière (1900) tous les…

…articles suivants rassemblent les documents relatifs aux deux projets successifs de défrichements : - les cinq premiers (41 J 225-229) documentent le projet…

…d'installation de familles allemandes à partir de 1763 ; - les cinq suivants (41 J 230-234), consacrés à la colonie acadienne proprement dite, aussi bien le projet…

…La plus grande part de cette correspondance est logiquement constituée des lettres reçues par le marquis de Pérusse lequel, en tant que responsable du projet…

…prêts ; note sur les comptes clients ; copies d’actes. 1909-1918 73 J 276 Documentation personnelle du notaire : baux de maître Vuidard (1889-1892), projet…

…Confréries, associations pieuses : érection de la confrérie du Rosaire (1871) ; statuts des associations du Mont-Carmel, Saint-François-de-Sales, SacréCœur : projet…

…SERIE F Rapports avec l’autorité civile 29 J 1 F 1 Loi de séparation de l’Eglise et de l’Etat : lettre de l’archevêque aux sénateurs sur le projet de…

…Etude d’un projet de chaudière, Paris : Eyrolles, 1950, 231 p. (n° 744) 119 J 815 566. McADAMS (William H.).…

…Projet d’alternateur. Partie mécanique, Belfort : Als.Thom, 1954-55, 22 p. (n° 1247) 119 J 1140 803. KOUSKOFF (Georges).…

…Projet de moteurs asynchrone. Partie mécanique, Paris : Ecole Supérieure d’Electricité, 1954-1955, 17 p. (n° 1245) 119 J 1128 804. KRON (Gabriel).…

…1873, 1882, 1890, 1907, 1910 à 1940 Bail de l’atelier Bichet de Besançon échéances : 15 février 1896, 1899, 1902 Dossier licitation de la Société 1908 (projet…

…Anzin Convention avec la mairie de l’Isle-sur-le-Doubs Actes de la Société du comptoir des quincailleries de l’Est 1866, 1886, 1892, 1897, 1902, 1910 Projet…

…1 A Actes de société 9 J 1 A 1-2 Actes, études, projets, modifications de statuts, correspondance.1821-1939 9J1A1 9J1A2 1821-1890 1907-1939 9J1A3 Projet…

…Réclamation de fondation, sans date (projet pour servir à une).…

…Une lettre de l’adjoint au maire de Felon à M. le Préfet du HautRhin (projet sans date – vers 1830).…