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  • Période : 1307 - 2016
    Extrait de la notice :

    …statuts et ordonnances, de la confrérie du très auguste et très saint sacrement de l'autel, érigé en l'église collégiale de Belfort. 1820 1 J 14/5 Projet

    …Plans de l'agrandissement de l'église de Grandvillars. 1 J 29/6 Plans des autels latéraux et principaux de l'église de Florimont. 1 J 29/7 Plans du projet

    …de construction de l'église de Fèche-l'Eglise. 1857 1 J 29/8 Plans du projet de construction de l'église de Beaucourt. 1854 1 J 29/9 Plan pour la…

  • Période : 1329 - 1829
    Extrait de la notice :

    …Il n’en reste ici que des bribes. 2 Complètent les articles 21 J 3-5. 32 16/2 16/3 Projet d’instruction aux députés aux Etats généraux 1789 Notes sur…

    …François-Bernardin à son fils François (1778) ; déclaration des biens appartenant à ce dernier (An III) 1778An III 34/6 Baux de la ferme de Sévenans 1778-1805 34/7 Projet

  • Cote : 81 Ed AA 1 - 81 Ed 1 R 3
    Période : 1611 - 1935
    Extrait de la notice :

    …Dans la série M, on peut signaler le projet de construction du presbytère (1822, 1862) ainsi que le projet d'agrandissement du cimetière (1900) tous les…

    …Dans la série M, on peut signaler le projet de construction du presbytère (1822, 1862) ainsi que le projet d'agrandissement du cimetière (1900) tous les…

  • Période : 1775 - 1977
    Extrait de la notice :

    …prêts ; note sur les comptes clients ; copies d’actes. 1909-1918 73 J 276 Documentation personnelle du notaire : baux de maître Vuidard (1889-1892), projet

  • Période : 1787 - 1979
    Extrait de la notice :

    …Confréries, associations pieuses : érection de la confrérie du Rosaire (1871) ; statuts des associations du Mont-Carmel, Saint-François-de-Sales, SacréCœur : projet

    …SERIE F Rapports avec l’autorité civile 29 J 1 F 1 Loi de séparation de l’Eglise et de l’Etat : lettre de l’archevêque aux sénateurs sur le projet de…

  • Période : 1800 - 2000
    Extrait de la notice :

    …Etude d’un projet de chaudière, Paris : Eyrolles, 1950, 231 p. (n° 744) 119 J 815 566. McADAMS (William H.).…

    Projet d’alternateur. Partie mécanique, Belfort : Als.Thom, 1954-55, 22 p. (n° 1247) 119 J 1140 803. KOUSKOFF (Georges).…

    Projet de moteurs asynchrone. Partie mécanique, Paris : Ecole Supérieure d’Electricité, 1954-1955, 17 p. (n° 1245) 119 J 1128 804. KRON (Gabriel).…

  • Période : 1805 - 1959
    Extrait de la notice :

    …1873, 1882, 1890, 1907, 1910 à 1940 Bail de l’atelier Bichet de Besançon échéances : 15 février 1896, 1899, 1902 Dossier licitation de la Société 1908 (projet

    …Anzin Convention avec la mairie de l’Isle-sur-le-Doubs Actes de la Société du comptoir des quincailleries de l’Est 1866, 1886, 1892, 1897, 1902, 1910 Projet

    …1 A Actes de société 9 J 1 A 1-2 Actes, études, projets, modifications de statuts, correspondance.1821-1939 9J1A1 9J1A2 1821-1890 1907-1939 9J1A3 Projet

  • Période : 1805 - 1936
    Extrait de la notice :

    …Réclamation de fondation, sans date (projet pour servir à une).…

    …Une lettre de l’adjoint au maire de Felon à M. le Préfet du HautRhin (projet sans date – vers 1830).…

  • Période : 1838 - 1964
    Extrait de la notice :

    …divers. 25 J 11 Papiers divers. 25 J 12 Transcription du journal d’Henriette Bloch par les Archives départementales du Territoire de Belfort pour son projet

  • Période : 1840 - 1940
    Extrait de la notice :

    …Union syndicale des propriétaires et architectes avec les chambres patronales et ouvrières : avant-projet, Paris : J.-P.…

    …Bourcy, 1851, 252 p. 24 J 147 Avant-projet de fusion des constitutions maçonniques, Paris : Impr. Marchesson, s.d., 8 p.…

    …Avant-projet de fusion des constitutions maçonniques, Paris : Impr. V.…

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