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  • Période : 1307 - 2016
    Extrait de la notice :

    …statuts et ordonnances, de la confrérie du très auguste et très saint sacrement de l'autel, érigé en l'église collégiale de Belfort. 1820 1 J 14/5 Projet

    …Plans de l'agrandissement de l'église de Grandvillars. 1 J 29/6 Plans des autels latéraux et principaux de l'église de Florimont. 1 J 29/7 Plans du projet

    …de construction de l'église de Fèche-l'Eglise. 1857 1 J 29/8 Plans du projet de construction de l'église de Beaucourt. 1854 1 J 29/9 Plan pour la…

  • Extrait de la notice :

    …Page de titre du projet Vauban 1698 (cliché noir et blanc). Belfort forteresse : plan de 1704 (cliché noir et blanc).…

    Projet de camp retranché (30 janvier 1793). 3. Projet 1793. Mémoire sur Belfort (janvier 1793). 4.…

    …Humbrecht (illustrations) 2 photocopies. 93 Projet de l’hôtel de ville 1780.…

  • Période : 1805 - 1959
    Extrait de la notice :

    …1873, 1882, 1890, 1907, 1910 à 1940 Bail de l’atelier Bichet de Besançon échéances : 15 février 1896, 1899, 1902 Dossier licitation de la Société 1908 (projet

    …Anzin Convention avec la mairie de l’Isle-sur-le-Doubs Actes de la Société du comptoir des quincailleries de l’Est 1866, 1886, 1892, 1897, 1902, 1910 Projet

    …1 A Actes de société 9 J 1 A 1-2 Actes, études, projets, modifications de statuts, correspondance.1821-1939 9J1A1 9J1A2 1821-1890 1907-1939 9J1A3 Projet

  • Extrait de la notice :

    Projet de surélévation du bâtiment E, plans 2-12, s.d. Bâtiment E ; installation du chauffage central, plans 1-4. Mis à jour en 1938.…

    Projet d’arrivée d’air frais au local C.R.D.T. : plan, dim. 120,5 x 70, s.d.…

  • Période : 1805 - 1936
    Extrait de la notice :

    …Réclamation de fondation, sans date (projet pour servir à une).…

    …Une lettre de l’adjoint au maire de Felon à M. le Préfet du HautRhin (projet sans date – vers 1830).…

  • Période : 1329 - 1829
    Extrait de la notice :

    …Il n’en reste ici que des bribes. 2 Complètent les articles 21 J 3-5. 32 16/2 16/3 Projet d’instruction aux députés aux Etats généraux 1789 Notes sur…

    …François-Bernardin à son fils François (1778) ; déclaration des biens appartenant à ce dernier (An III) 1778An III 34/6 Baux de la ferme de Sévenans 1778-1805 34/7 Projet

  • Période : 1838 - 1964
    Extrait de la notice :

    …divers. 25 J 11 Papiers divers. 25 J 12 Transcription du journal d’Henriette Bloch par les Archives départementales du Territoire de Belfort pour son projet

  • Période : 1787 - 1979
    Extrait de la notice :

    …Confréries, associations pieuses : érection de la confrérie du Rosaire (1871) ; statuts des associations du Mont-Carmel, Saint-François-de-Sales, SacréCœur : projet

    …SERIE F Rapports avec l’autorité civile 29 J 1 F 1 Loi de séparation de l’Eglise et de l’Etat : lettre de l’archevêque aux sénateurs sur le projet de…

  • Période : 1875 - 1982
    Extrait de la notice :

    Projet de villa, rue Thiers, pour Monsieur Devilliers : plans-calques, 1900.…

    …Lacunaire. 30 J 27 Châtenois-les-Forges, projet d’école libre de garçons pour l’industriel Vermot : plans-calques. 1900 30 J 28 Foussemagne, projet

    Projet de maison de campagne La Sapinière pour le notaire Léon Benoit : plans-calques, 1903. 30 J 29 30 J 30 30 J 31 Lepuix-Gy, projet de maison de…

  • Période : 1843 - 1981
    Extrait de la notice :

    …Construction d’un nouveau vernissage. 1912 35 J 3 D 11 Travaux de réfection des bâtiments de Lafeschotte Gros-Pré, Laroche. 1917-1920 10 35 J 3 D 12 Projet

    …Lavoir au Rondelot : plans (1919) ; projet d’agrandissement (1899).…

    …Habitations ouvrières : maisons à quatre logements, à cinq logements (1876 d’après Michaux) ; six logements au Rondelot, projet de maison double, dix logements…

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