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  • Période : 1895 - 2018
    Extrait de la notice :

    …. : calendrier Damien Meslot. 75 J 139 Tracts. 2014 A trier : Etienne Butzbach "Dix orientation, un projet, une méthode" ; Christophe Grudler "Un nouveau…

    …1985 75 J 164 Les Amis de l’Emancipation Sociale. – Faire Vallser Hollande, déligitimer ce gouvernement et toute la caste politicienne : retrait du projet

    …», projet de la municipalité de Meroux de la création d’une maison intergénérationnelle. 2016 75 J 179 Calendrier « Florian Bouquet, président du Conseil…

  • Période : 1939 - 1984
    Extrait de la notice :

    …Escoriguel sur son parcours d’exilé espagnol. s.d. 76 J 106 Témoignage anoyme sur le sentiment espagnol. 76 J 107 “Indemnités d’un interné de guerre”, projet

    …recrutement et la loi sur l’organisation de la nation en temps de guerre (12 avril 1939). 1939-1940 12 76 J 111 Décret de création de l’amicale, projet

  • Période : 1904 - 1927
    Extrait de la notice :

    …Les troubles et les guerres empêchèrent l’exécution de ce projet et finalement l’Etat abandonna à l’industrie privée toutes les richesses de la concession…

  • Période : 1876 - 1991
    Extrait de la notice :

    …. : factures, correspondance, 1966. 99 J 51 Vente du terrain de sport à la commune de Lachapelle : projet de lotissement, cahier des charges du lotissement…

    …Destruction d’une cheminée : projet de plan, devis estimatif, coupures de presse. 1963 Vente du matériel de la Brasserie 99 J 59 Vente du matériel de…

    …Vente du matériel de la salle de brassage : factures, correspondance. 1962-1966 99 J 73 Récapitulatif du matériel vendu et des invendus. 99 J 74 Projet

  • Période : 1965 - 1997
    Extrait de la notice :

    …. - Création du Parti ; déclaration de principe ; projet de programme. 1969-1972 105 J 2 [Le Parti Socialiste]. – Ecole et socialisme ; campagne européenne…

    Projet ; collectif. 1990 6 Centre d’Etudes, de Recherches et d’Education des Socialistes (C.E.R.E.S.) 105 J 14 C.E.R.E.S. I.…

    …XIVe colloque. 1985 Formation 105 J 19 [Stage de formation I] : projet, programme, tableaux précis des stages. 1970-1973 105 J 20 [Stage et formation…

  • Période : 1912 - 2000
    Extrait de la notice :

    …. – Projet : plans. 106 J 246 Lot de maisons. – Travaux : procès-verbal de réception provisoire et définitive. 1923 106 J 247 Rue de la Croix du Tilleul…

    …: factures (1926-1936), devis (1927), correspondance (1926-1939). 1926-1939 1913-1914 1923 1924 1926 22 106 J 252 Lotissement Sous le Mont. – Projet

    …Egouts. – Construction : coupures de journaux, correspondance. 1976 Résidences, boulevard Renaud de Bourgogne Immeuble D3 106 J 282 Architecte. – Projet

  • Période : 1937 - 2000
    Extrait de la notice :

    …Rapport de stage du projet « Gestion commerciale », I.U.T. Belfort, département informatique, 71 p. 1992-1993 108 J 8 MIGNOT (Christelle).…

    …Activités 108 J 37 Projet de développement de l’apprentissage dans la région de BelfortMontbéliard (établissements de Mélisey, Champagney, Sainte-Suzanne…

    …et Exincourt) : création de centres et/ou de nouvelles sections. 1974-1988 108 J 38 Mission et domaines d’intervention de l’A.D.F.P. ; projet de rénovation…

  • Période : 1885 - 1997
    Extrait de la notice :

    Projet 1981 49 J (4 K 23) Echanges franco-québécois : dossiers préparatoires, modalités, programmes.…

    …de règlement ; détermination de l’économie-usine. 1943-1944 109 J 319 Compagnie d’ingénieurs en organisation, projet de règlement de l’usine ATB.…

    …Centre de synthèse, techniques de travail en groupe : comptes rendus de réunions. 1957-1959 118 109 J 1119 Projet de suppression de numéro de jeton…

  • Période : 1945 - 1993
    Extrait de la notice :

    …Cette loi faisait suite à un avant-projet gouvernemental du 21 novembre 1944 et à une ordonnance du 22 février 1945.…

  • Période : 1923 - 2000
    Extrait de la notice :

    …Meilleur patron sportif de France », règlement de la coupe Jean Potin, contrôle médical. [1951-1956] 114 J 11 Préformation des jeunes dans l’entreprise, projet

    …Avril 1961 114 J 20 Projet de démonstration de moulage et de fonderie : demande d’avis au service médical et de sécurité.…

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