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  • Direction départementale de l'équipement, service des grands travaux, construction des autoroutes A10 et A11
    Cote : 1096 W 1-104
    Période : 1960 - 1993
    Extrait de la notice :

    …Le contournement de Chartres (appelé "déviation de Chartres") est transféré au projet de l'A11, dite "l'Océane".…

    …La première section entre les Yvelines et le sud de Chartres s'achève en 1966 (déviation de Chartres, premier projet A10 Paris-Poitiers).…

    …Le contournement de Chartres (appelé "déviation de Chartres") est transféré au projet de l'A11, dite "l'Océane".…

  • Direction départementale de l'équipement, urbanisme
    Cote : 1093 W 1-67
    Période : 1941 - 1998
    Extrait de la notice :

    …Le projet d'aménagement du groupement d'urbanisme des communes de Chartres concerne les communes de Chartres, Mainvilliers, Lèves, Luisant, Lucé, Champhol…

    …On notera enfin la présence d'un dossier relatif au projet "Banlieue 89" retenu dans plusieurs communes du département.…

    …Le projet d'aménagement du groupement d'urbanisme des communes de Chartres concerne les communes de Chartres, Mainvilliers, Lèves, Luisant, Lucé, Champhol…

  • Comité d'histoire de la Seconde Guerre mondiale : papiers du correspondant départemental, André Thoby.
    Cote : 68 J 1-52
    Période : 1938 - 2000
    Extrait de la notice :

    …Il y est cependant déjà évoqué le projet de donner le fonds aux Archives départementales.…

    …Il y est cependant déjà évoqué le projet de donner le fonds aux Archives départementales.…

  • Service hydraulique. Association syndicale des digues et marais de Dol - 7 S
    Cote : 7 S 1 - 955
    Période : 1560 - 1959
    Extrait de la notice :

    …Vu l'état déplorable des marais, certains habitants conçoivent le projet de former une association selon la loi du 4 pluviôse an VI relative à l'entretien…

    …Vu l'état déplorable des marais, certains habitants conçoivent le projet de former une association selon la loi du 4 pluviôse an VI relative à l'entretien…

  • Institution du Canal d'Ille-et-Rance - Manche Océan Nord (ICIRMON) (1925-2013)
    Cote : 2522 W 1 - 96, 2705 W 1-120
    Période : 1925 - 2013
    Extrait de la notice :

    …Histoire Le Canal d'Ille-et-Rance, dont le projet définitif fut approuvé en décembre 1803, a été ouvert à la navigation en 1837.…

    …Histoire Le Canal d'Ille-et-Rance, dont le projet définitif fut approuvé en décembre 1803, a été ouvert à la navigation en 1837.…

  • Institution du Canal d'Ille-et-Rance - Manche Océan Nord (ICIRMON) (1925-2013)
    Cote : 2522 W 1 - 96, 2705 W 1-120
    Période : 1925 - 2013
    Extrait de la notice :

    …Histoire Le Canal d'Ille-et-Rance, dont le projet définitif fut approuvé en décembre 1803, a été ouvert à la navigation en 1837.…

    …Histoire Le Canal d'Ille-et-Rance, dont le projet définitif fut approuvé en décembre 1803, a été ouvert à la navigation en 1837.…

  • DDAF puis DDT, Economie agricole (3865W)
    Cote : 3865 W 1 - 32
    Période : 1994 - 2013
    Extrait de la notice :

    ….- Dossiers technique et financier : diagnostic environnement de l'exploitation d'élevage (DEXEL), descriptif du projet, plan de financement, subvention…

    ….- Dossiers technique et financier : diagnostic environnement de l'exploitation d'élevage (DEXEL), descriptif du projet, plan de financement, subvention…

  • DDASS, service tutelle et contrôle des établissements (1694 W)
    Cote : 1694 W 1 - 42
    Période : 1971 - 1986
    Extrait de la notice :

    …Eliminations 4 ml : doubles et papiers de corbeille, avant-projet abandonné de création d'une buanderie-lingerie à l'hopital de Tournus (1976-1982).…

  • Tribunal des affaires de sécurité sociale, section agricole (2744 W)
    Cote : 2744 W 1 - 34
    Période : 1959 - 2004
    Extrait de la notice :

    …Plusieurs tris et éliminations ont été effectués pour ce sous-fonds, en application du projet de circulaire établi par le Ministère de la Santé.…

  • Fonds Eugène Sallé (23 FI)
    Cote : 23 FI 1 - 9
    Période : 1906 - 1914
    Extrait de la notice :

    …Les plans de l'hôtel des postes de Mâcon, projet dont la maîtrise d'ouvrage était assurée par la commune, ont été transférés aux Archives municipales.…

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