…Belfort : certificats de service ;Création d'une base de loisirs en lien avec avec la véloroute : certificat de service, convention, vue d'ensemble du projet…

…; Aménagement et reconversion commune de Beaucourt secteur des Fonteneilles : certificat de service ; Projet de Programme d'Aménagement d'Ensemble (P.A.E…

…Belfort : certificats de service ;Création d'une base de loisirs en lien avec avec la véloroute : certificat de service, convention, vue d'ensemble du projet…

…Eglise, reconstruction et projet de construction d’un clocher : achat d’un chemin de croix, fourniture de cloche.…

…Eglise, reconstruction et projet de construction d’un clocher : achat d’un chemin de croix, fourniture de cloche.…

…Projet de construction d’un pont : devis, plan.…

…Projet de construction d’un pont : devis, plan.…

…statuts et ordonnances, de la confrérie du très auguste et très saint sacrement de l'autel, érigé en l'église collégiale de Belfort. 1820 1 J 14/5 Projet…

…Plans de l'agrandissement de l'église de Grandvillars. 1 J 29/6 Plans des autels latéraux et principaux de l'église de Florimont. 1 J 29/7 Plans du projet…

…de construction de l'église de Fèche-l'Eglise. 1857 1 J 29/8 Plans du projet de construction de l'église de Beaucourt. 1854 1 J 29/9 Plan pour la…

…Page de titre du projet Vauban 1698 (cliché noir et blanc). Belfort forteresse : plan de 1704 (cliché noir et blanc).…

…Projet de camp retranché (30 janvier 1793). 3. Projet 1793. Mémoire sur Belfort (janvier 1793). 4.…

…Humbrecht (illustrations) 2 photocopies. 93 Projet de l’hôtel de ville 1780.…

…1873, 1882, 1890, 1907, 1910 à 1940 Bail de l’atelier Bichet de Besançon échéances : 15 février 1896, 1899, 1902 Dossier licitation de la Société 1908 (projet…

…Anzin Convention avec la mairie de l’Isle-sur-le-Doubs Actes de la Société du comptoir des quincailleries de l’Est 1866, 1886, 1892, 1897, 1902, 1910 Projet…

…1 A Actes de société 9 J 1 A 1-2 Actes, études, projets, modifications de statuts, correspondance.1821-1939 9J1A1 9J1A2 1821-1890 1907-1939 9J1A3 Projet…

…Projet de surélévation du bâtiment E, plans 2-12, s.d. Bâtiment E ; installation du chauffage central, plans 1-4. Mis à jour en 1938.…

…Projet d’arrivée d’air frais au local C.R.D.T. : plan, dim. 120,5 x 70, s.d.…

…Réclamation de fondation, sans date (projet pour servir à une).…

…Une lettre de l’adjoint au maire de Felon à M. le Préfet du HautRhin (projet sans date – vers 1830).…

…Il n’en reste ici que des bribes. 2 Complètent les articles 21 J 3-5. 32 16/2 16/3 Projet d’instruction aux députés aux Etats généraux 1789 Notes sur…

…François-Bernardin à son fils François (1778) ; déclaration des biens appartenant à ce dernier (An III) 1778An III 34/6 Baux de la ferme de Sévenans 1778-1805 34/7 Projet…

…divers. 25 J 11 Papiers divers. 25 J 12 Transcription du journal d’Henriette Bloch par les Archives départementales du Territoire de Belfort pour son projet…