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  • Direction régionale de l'équipement du Languedoc-Roussillon : Versement n°2766 W
    Période : 1981 - 2004
    Extrait de la notice :

    …sommaire (APS), étude d’Impact , avant-projet modificatif (APM). 1981 1986 RN86/RN580, déviation Sud Pont-Saint-Esprit/RD994 et déviation de Laudun-l’…

    …Ardoise : études d’avantprojet sommaire d’itinéraire, étude avant-projet 1991 1995 sommaire (APS) RN86/RN580, liaison Pont-Saint-Esprit/Bagnols/A9 Roquemaure…

    …: études d’avant-projet sommaire d’itinéraire (APSI) 2766 2766 W W 3 4 Caractéristiques principales variantes proposées.…

  • BERGSON, Henri
    Cote : 207PAAP
    Période : 1917 - 1936
    Extrait de la notice :

    …C'est au cours de celle-ci qu'il s'intéressa tout particulièrement au projet de Société des Nations, qui sera ultérieurement inséré dans le traité de Versailles…

    …C'est au cours de celle-ci qu'il s'intéressa tout particulièrement au projet de Société des Nations, qui sera ultérieurement inséré dans le traité de Versailles…

  • SAUVAGNARGUES, Jean
    Cote : 373PAAP
    Période : 1950 - 1989
    Extrait de la notice :

    …Certaines relatent des conversations avec le président Valéry Giscard d'Estaing, d'autres portent sur les questions européennes, notamment un projet d'Union…

    …Certaines relatent des conversations avec le président Valéry Giscard d'Estaing, d'autres portent sur les questions européennes, notamment un projet d'Union…

  • Fonds Joseph Berthelé (1892-1924)
    Cote : 27 F 1-29
    Période : 1892 - 1924
    Extrait de la notice :

    …Le fonds est formé de quatre ensemble : Articles et notes de Joseph Berthelé (27 F 1-3), Bullaire de Maguelone et Mauguio (27 F 4-6), Projet de cartulaire…

    …Le troisième ensemble - Projet de cartulaire de Maguelone (27 F 7-23) - est formé par le travail de longue haleine entrepris par Joseph Berthelé et Frédéric…

    …Ce projet n'a jamais abouti et n'a pas été édité, mais les notes manuscrites et transcriptions d'actes effectuées par Joseph Berthelé ont été réunies dans…

  • W - Lotissements à Nice depuis la décentralisation
    Cote : 1086 W 1-153
    Période : 1982 - 2009
    Extrait de la notice :

    …Le dossier est composé d'un premier sous dossier dit « initial » (souvent également appelé dossier A) composé des différents documents du projet du lotissement…

    …jusqu'à sa création (projet, cahier des charges, avis du conseil municipal, plans, certificat administratif...).…

    …Le dossier est composé d'un premier sous dossier dit « initial » (souvent également appelé dossier A) composé des différents documents du projet du lotissement…

  • Archives communales déposées de Juvignac (1675-1978)
    Cote : 123 EDT 1-130
    Période : 1675 - 1978
    Extrait de la notice :

    …plusieurs pièces relatives aux deux Guerres mondiales (sous série 4H : mesures d'exception et faits de guerre), ainsi que des cartes générales relatives au projet…

    …plusieurs pièces relatives aux deux Guerres mondiales (sous série 4H : mesures d'exception et faits de guerre), ainsi que des cartes générales relatives au projet…

  • Archives communales déposées de Cabrerolles (1781-1951)
    Cote : 44 EDT 1-101
    Période : 1781 - 1951
    Extrait de la notice :

    …A noter une liasse relative au projet de classement des ruines du château de Cabrerolles en 1933 (44 EDT 88).…

    …A noter une liasse relative au projet de classement des ruines du château de Cabrerolles en 1933 (44 EDT 88).…

  • Fonds de l'architecte Charles Delfante : usine d'incinération, Lunel-Viel (1994-2000)
    Cote : 234 J 1-22
    Période : 1994 - 2000
    Extrait de la notice :

    …intègrent les plans de base du site (topographiques, etc.), la préparation du concours, l'élaboration du permis de construire (PC), le développement du projet…

    …Projet (1995) : 234 J 8. DCE (1995-1996) : 234 J 9-13. Dossier de marché (1996-1997) : 234 J 14-16.…

    …intègrent les plans de base du site (topographiques, etc.), la préparation du concours, l'élaboration du permis de construire (PC), le développement du projet…

  • Service français de la Société des nations - photostats
    Cote : 242QOSUP
    Période : 1919 - 1940
    Extrait de la notice :

    …SDN et de ses attributions : règlement de conflits, mandats internationaux, positionnement sur des questions d'ordre militaire, social et économique, projet…

    …SDN et de ses attributions : règlement de conflits, mandats internationaux, positionnement sur des questions d'ordre militaire, social et économique, projet…

  • Série T (3 T) - Lotissements à Nice avant la décentralisation
    Cote : 3 T 1-734
    Période : 1896 - 2016
    Extrait de la notice :

    …Le dossier est composé d'un premier sous dossier dit « initial » (souvent également appelé dossier A) composé des différents documents du projet du lotissement…

    …jusqu'à sa création (projet, cahier des charges, avis du conseil municipal, plans, certificat administratif...).…

    …Le dossier est composé d'un premier sous dossier dit « initial » (souvent également appelé dossier A) composé des différents documents du projet du lotissement…

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