projet
-
Cote : 1W/SEAVBA1-3Période : 1988 - 1998Extrait de la notice :
…. - L’étude de tout projet d’aménagement intéressant tout ou partie des communes adhérentes. - La représentation des communes auprès des instances nationales…
…, régionales et départementales pour tout projet d’aménagement et de développement. - La réalisation et coordination de toute opération d’aménagement ou…
-
Cote : A ALG 1- 85Période : 1600 - 1986Extrait de la notice :
…Sa correspondance avec Jean Buhot (1885-1952), lors de son séjour, explicite son projet de "ramener en France une large collection de supports d’étude"…
…Sa correspondance avec Jean Buhot (1885-1952), lors de son séjour, explicite son projet de "ramener en France une large collection de supports d’étude"…
-
Cote : ARCH001Période : 1915 - 1995Extrait de la notice :
…Ils constituent ce qui aurait dû être son dernier projet de publication, un grand ouvrage de synthèse sur les chefferies lao.…
…Les dossiers I, II et III sont consacrés au projet d’élaboration d’un grand ouvrage de synthèse sur les chefferies lao (royaumes de Louang Prabang, Sieng…
…Ils constituent ce qui aurait dû être son dernier projet de publication, un grand ouvrage de synthèse sur les chefferies lao.…
-
Cote : ARCH010Période : 1937 - 1989Extrait de la notice :
…Un projet de convention de don, non daté, entre le Musée Guimet et Brigitte Lequeux existe également.…
…Un projet de convention de don, non daté, entre le Musée Guimet et Brigitte Lequeux existe également.…
-
Cote : 1W/CCBA1-239Période : 1992 - 2017Extrait de la notice :
…de coopération intercommunale (EPCI) à fiscalité propre doivent avoir un minimum de 15 000 habitants, le préfet de l'Oise a publié en octobre 2015 un projet…
-
Cote : 12J/COM1-54Période : 1907 - 1978Extrait de la notice :
…Ces deux sociétés ont vu le jour avec pour projet d’amener une vie culturelle et artistique en dehors de Paris, forme de décentralisation culturelle. «…
-
Cote : 1K/COM1-661Période : 1790 - 1986Extrait de la notice :
…Le référendum est également possible dans le cadre d'un projet de loi relatif à l'organisation des pouvoirs publics ou sur des réformes concernant la…
…Nous disposons dans le fonds 1K de référendums antérieurs à 1958, pour les années 1945 et 1946, (1KCOM376-378) justement en rapport avec le projet de Constitution…
…Toutefois, un nouvel affrontement éclate en 1962 lorsque De Gaulle veut soumettre au référendum un projet de révision constitutionnelle au sujet de l'élection…
