Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

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(année 1843)/Plan de l'église de Charly/à réparer suivant le projet ci contre

Cote : 8 Fi 1639

Période : 1878 - 1878

Fonds : Fonds Amédée Piette

Extrait de la notice :

…Plan légendé représentant le projet de restauration de l'église de Charly proposé par M. Jeancourt, architecte à Soissons…

…(année 1843)/Plan de l'église de Charly/à réparer suivant le projet ci contre…

…Plan légendé représentant le projet de restauration de l'église de Charly proposé par M. Jeancourt, architecte à Soissons…
Monument des Prussiens.

Cote : 18 Fi Braine 772

Fonds : Cartes postales

Extrait de la notice :

…Reproduction d'une planche dessinée avec vue en coupes du projet (P. Sardou) de construction d'une maison rurale.…

…Reproduction d'une planche dessinée avec vue en coupes du projet (P. Sardou) de construction d'une maison rurale.…
Bibliothèques, Chambres littérairess

Cote : GG 229

Fonds : Archives anciennes

Extrait de la notice :

…Lettre de l'intendant Bertrand à Poulain de Corbion, concernant le projet de création d'une Chambre littéraire à Saint-Brieuc.…

…Lettre de l'intendant Bertrand à Poulain de Corbion, concernant le projet de création d'une Chambre littéraire à Saint-Brieuc.…
Projet de Constitution du peuple français imprimé par ordre de la Convention Nationale.

Cote : 91 J 10

Période : 1793 - 1793

Fonds : SAINT-JUST, Louis Antoine de

Extrait de la notice :

…Affiche portant la signature imprimée de Saint-Just ainsi que quatre autres députés du Comité de Salut Public chargés de rédiger ce projet à la fin du…

…Projet de Constitution du peuple français imprimé par ordre de la Convention Nationale.…

…Affiche portant la signature imprimée de Saint-Just ainsi que quatre autres députés du Comité de Salut Public chargés de rédiger ce projet à la fin du…
Le port du Légué

Cote : DD 27

Fonds : Archives anciennes

Extrait de la notice :

…Rapport critique du commandant de la province de Bretagne, d'Aiguillon, relatif à la construction d'un quai au port du Légué (projet Mangin de…

…Rapport critique du commandant de la province de Bretagne, d'Aiguillon, relatif à la construction d'un quai au port du Légué (projet Mangin de…
Maquette du projet: Statut de Racin Enfant à LA FERTE-MILON.

Cote : 18 Fi La Ferté-Milon 39

Fonds : Cartes postales

Extrait de la notice :

…Maquette du projet: Statut de Racin Enfant à LA FERTE-MILON.…

…Maquette du projet: Statut de Racin Enfant à LA FERTE-MILON.…
Les routes, les ponts, le port, les rues

Cote : DD 14

Fonds : Archives anciennes

Extrait de la notice :

…Projet de faire passer la grande route par le centre de la ville de Saint-Brieuc : extrait du registre des délibérations de l'hôtel de ville de…

…Projet de faire passer la grande route par le centre de la ville de Saint-Brieuc : extrait du registre des délibérations de l'hôtel de ville de…
Santé, secours, épidémie

Cote : GG 236

Fonds : Archives anciennes

Extrait de la notice :

…Délibération du général en vue de l'octroi de secours aux pauvres de la ville, sous forme de blé, pain, riz ou autres comestibles, et projet de…

…Délibération du général en vue de l'octroi de secours aux pauvres de la ville, sous forme de blé, pain, riz ou autres comestibles, et projet de…
Le port du Légué

Cote : DD 33

Période : 1783 - 1783

Fonds : Archives anciennes

Extrait de la notice :

…Projet d'ouverture d'un nouveau canal au port du Légué : correspondance.…

…Projet d'ouverture d'un nouveau canal au port du Légué : correspondance.…
Propriétés communales; eaux et forêts; mines; édifices; travaux publics; ponts et chaussées; voirie.Règlement pour les eaux. Arrêt du Consei...

Cote : DD 16 ; Série DD

Période : 1321

Fonds : Biens communaux

Extrait de la notice :

…Projet de construction de fontaines à la place des Aires et au Cours. Réparations aux canaux de plusieurs fontaines de la ville, 1321-1788.…

…Projet de construction de fontaines à la place des Aires et au Cours. Réparations aux canaux de plusieurs fontaines de la ville, 1321-1788.…

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