projet
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Cote : 41 ETP 242/7472Période : 1763 - 1763Extrait de la notice :
…de commerce de leur faire part de son opinion sur ledit projet (22 janvier 1763).…
…Lettre des mêmes informant la chambre de commerce qu'ils ont reçu communication d'un projet de règlement…
…Ayant été sollicités de faire connaître leur avis relativement à ce projet, ils demandent à la chambre…
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Cote : 41 ETP 151/3905Période : 1791 - 1791Extrait de la notice :
…Lettre des juge et consuls, accusant réception d'un projet de décret (?)…
…chambre de commerce leur avait adressé par lettre du 29 janvier 1791 et faisant connaître que ce projet…
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Cote : 11 Fi 288Période : 1870 - 1930Fonds : Fonds Jean PilastreExtrait de la notice :
…Présentation du contenu - Reproduction photographique d'un dessin du projet de l'architecte Juste…
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Cote : 41 ETP 250/7713Période : 1761 - 1761Extrait de la notice :
…Lettre des mêmes accusant réception d'une lettre de la chambre de commerce du 14 mai 1761 relative au projet…
…des droits d'entrée et de sortie et faisant connaître leur manière de voir en ce qui concerne ce projet…
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Cote : 41 ETP 135/3454Extrait de la notice :
…Projet de règlement pour les futailles (sans date).…
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Cote : 7 Fi 536Période : 1870 - 1950Extrait de la notice :
…Percée du Ballon d'Alsace, Tracé du projet adopté.…
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Cote : 7 Fi 536Période : 1870 - 1950Extrait de la notice :
…Percée du Ballon d'Alsace, Tracé du projet adopté.…
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Cote : 41 ETP 70/735Période : 1791 - 1791Extrait de la notice :
…députés extraordinaires des manufactures et du commerce communiquant à la chambre de commerce un projet…
…des tribunaux de commerce et lui demandant de faire connaître ses observations relativement à ce projet…
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Cote : 41 ETP 242/7458Période : 1756 - 1756Extrait de la notice :
…Lettre des mêmes faisant connaître qu'ils sont opposés au projet d'admission des étrangers au commerce…
…colonies et qu'ils agiront de concert avec les autres chambres de commerce pour que soit écarté ce projet…
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Cote : 41 ETP 140/3590Période : 1751 - 1751Extrait de la notice :
…Ce projet porte la mention : "Remis à l'intendant le 19 mars 1751".…
…Projet d'arrêt réglementant la fabrication et le commerce des eaux-de-vie dans la généralité de La Rochelle…