projet
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Cote : 41 ETP 242/7472Période : 1763 - 1763Extrait de la notice :
…Lettre des mêmes informant la chambre de commerce qu'ils ont reçu communication d'un projet de règlement pour la traite des noirs à la côte occidentale…
…d'Afrique, projet contenant plusieurs dispositions importantes, notamment celle de convertir en une gratification par tête de nègre, la modération de…
…Ayant été sollicités de faire connaître leur avis relativement à ce projet, ils demandent à la chambre de commerce de leur faire part de son opinion sur…
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Cote : 2 NUM 100/252Période : 1890 - 1890Extrait de la notice :
…RD 246 de Lévaré à Saint-Aubin-Fosse-Louvain : bordereau, avant projet du plan d'alignement, plan des profils en long de l'avant projet.…
…RD 246 de Lévaré à Saint-Aubin-Fosse-Louvain : bordereau, avant projet du plan d'alignement, plan des profils en long de l'avant projet.…
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Cote : 11 Fi 288Période : 1870 - 1930Fonds : Fonds Jean PilastreExtrait de la notice :
…Présentation du contenu - Reproduction photographique d'un dessin du projet de l'architecte Juste Lisch du 15 février 1877.…
…Présentation du contenu - Reproduction photographique d'un dessin du projet de l'architecte Juste Lisch du 15 février 1877.…
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Cote : 41 ETP 151/3905Période : 1791 - 1791Extrait de la notice :
…Lettre des juge et consuls, accusant réception d'un projet de décret (?)…
…que la chambre de commerce leur avait adressé par lettre du 29 janvier 1791 et faisant connaître que ce projet a reçu leur approbation (1er février 1791…
…Lettre des juge et consuls, accusant réception d'un projet de décret (?)…
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Cote : 41 ETP 250/7713Période : 1761 - 1761Extrait de la notice :
…Lettre des mêmes accusant réception d'une lettre de la chambre de commerce du 14 mai 1761 relative au projet des droits d'entrée et de sortie et faisant…
…connaître leur manière de voir en ce qui concerne ce projet (4 juin 1761).…
…Lettre des mêmes accusant réception d'une lettre de la chambre de commerce du 14 mai 1761 relative au projet des droits d'entrée et de sortie et faisant…
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Cote : 41 ETP 135/3454Extrait de la notice :
…Projet de règlement pour les futailles (sans date).…
…Projet de règlement pour les futailles (sans date).…
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Cote : 3 Fi 107Période : 1543 - 2000Extrait de la notice :
….- Projet de construction d'une tour et de la nef : élévation de la façade latérale.…
…Commune de Commer, projet de construction d'une tour et reconstruction de la nef, église de Commer (façade latérale actuelle, A.…
….- Projet de construction d'une tour et de la nef : élévation de la façade latérale.…
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Cote : 41 ETP 242/7458Période : 1756 - 1756Extrait de la notice :
…Lettre des mêmes faisant connaître qu'ils sont opposés au projet d'admission des étrangers au commerce des colonies et qu'ils agiront de concert avec les…
…autres chambres de commerce pour que soit écarté ce projet préjudiciable à tous les ports du royaume (30 mars 1756).…
…Lettre des mêmes faisant connaître qu'ils sont opposés au projet d'admission des étrangers au commerce des colonies et qu'ils agiront de concert avec les…
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Cote : 41 ETP 70/735Période : 1791 - 1791Extrait de la notice :
…Lettre des députés extraordinaires des manufactures et du commerce communiquant à la chambre de commerce un projet de décret sur l'appel des tribunaux…
…de commerce et lui demandant de faire connaître ses observations relativement à ce projet (janvier 1791).…
…Lettre des députés extraordinaires des manufactures et du commerce communiquant à la chambre de commerce un projet de décret sur l'appel des tribunaux…
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Cote : 41 ETP 140/3590Période : 1751 - 1751Extrait de la notice :
…Projet d'arrêt réglementant la fabrication et le commerce des eaux-de-vie dans la généralité de La Rochelle.…
…Ce projet porte la mention : "Remis à l'intendant le 19 mars 1751".…
…Projet d'arrêt réglementant la fabrication et le commerce des eaux-de-vie dans la généralité de La Rochelle.…